Pub
Pub
Pub
Pub
S'abonner à la newsletter
Pub
Pub
Pub
Pub

jeudi 04 juillet

Condamné pour harcèlement moral, le maire de Rambervillers va perdre ses fonctions

Il doit quitter son poste d'élu

1 commentaire

1

Écouter cet article

Le procès du maire de Rambervillers, Jean-Pierre Michel avait lieu au mois de décembre dernier. Il était jugé pour harcèlement moral à l’encontre de neuf personnes. Le verdict a été rendu ce jeudi : six mois de prison avec sursis et une peine d’inéligibilité de deux ans avec exécution provisoire.

Le maire de Rambervillers, Jean-Pierre Michel était jugé devant le tribunal d’Épinal pour harcèlement moral à l’encontre de neuf personnes.

Au mois de décembre dernier, le procureur de la République, Frédéric Nahon avait requis contre le maire de Rambervillers, une interdiction d’exercer les fonctions de maire, une peine inéligibilité de cinq ans et un an de prison avec sursis.

Ce jeudi, le verdict a été rendu. Jean-Pierre Michel écope de six mois de prison avec sursis et d’une peine d’inéligibilité de deux ans avec exécution provisoire.

Epinal

Faits divers

Jean-Pierre Michel

justice

maire de Rambervillers

Rambervillers

tribunal

vosges

Le procès du maire de Rambervillers, Jean-Pierre Michel avait lieu au mois de décembre dernier. Il était jugé pour harcèlement moral à l’encontre de neuf personnes. Le verdict a été rendu ce jeudi : six mois de prison avec sursis et une peine d’inéligibilité de deux ans avec exécution provisoire.

Le maire de Rambervillers, Jean-Pierre Michel était jugé devant le tribunal d’Épinal pour harcèlement moral à l’encontre de neuf personnes.

Au mois de décembre dernier, le procureur de la République, Frédéric Nahon avait requis contre le maire de Rambervillers, une interdiction d’exercer les fonctions de maire, une peine inéligibilité de cinq ans et un an de prison avec sursis.

Ce jeudi, le verdict a été rendu. Jean-Pierre Michel écope de six mois de prison avec sursis et d’une peine d’inéligibilité de deux ans avec exécution provisoire.

1 commentaire

  • Avatar du commentaire numéro 107

    Michel

    Un article de 7 lignes pour 9 victimes. Ne méritaient elles pas un peu mieux ?

Laisser un commentaire