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mardi 25 février

« Incompréhension et stupeur » après la non-certification par la Haute Autorité de Santé des Hôpitaux du Massif des Vosges

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Le Centre Hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges (Capture d’écran Google Maps)

La Haute Autorité de Santé – HAS – a mené une évaluation de certification en novembre 2024 dans les établissements du Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Massif des Vosges – CHI HMV – Malgré un score global de 92,40 %, la HAS s’est prononcée contre la certification.

Une décision qui suscite incompréhension et stupeur

Une non-certification qui suscite « incompréhension et stupeur » chez la Direction du CHI HMV. « Cette décision a suscité une onde de choc et une profonde incompréhension parmi tous les professionnels des HMV, qui s’étaient fortement engagés dans la démarche de certification et qui s’interrogent sur les raisons de ce refus. »

Des scores sont très satisfaisants selon la Direction

La Direction du CHI HMV nous a transmis ce mardi dans un communiqué le détail des évaluations, qui montre des scores globaux de 96 % pour le chapitre « Le patient », 93 % pour le chapitre « Les équipes de soins », 88 % pour le chapitre « L’établissement ».

Le score le plus bas étant l’un des objectifs du chapitre « L’établissement », intitulé « L’établissement favorise le travail en équipe et le développement des compétences », qui a obtenu un score de 75 %.

La Direction du CHI HMV estime que « les scores sont très satisfaisants, notamment au regard des scores obtenus par les établissements de santé voisins et de taille comparable. » Pour illustrer ce propos, il est montré que le Centre Hospitalier de Remiremont a un score global de 92,70 %, celui de l’Ouest Vosgien 90 %, et Épinal 89,40 %.

« Les écarts et anomalies relevés par les experts-visiteurs ont été rapidement pris en compte. Des réponses et mesures correctives ont été immédiatement mises en œuvre lors de la visite de certification en novembre 2024, suivies de réponses formalisées via la plateforme Calista », assure la Direction du CHI HMV, qui, « face à cette décision jugée incompréhensible », envisage de déposer un recours gracieux dans les meilleurs délais.

Les critères d’amélioration demandés par la HAS

Dans son rapport de certification, validé en février 2025, la HAS conclut à une non-certification de l’établissement et pointe plusieurs critères à améliorer prioritairement d’ici la prochaine évaluation, qui sera programmée « au plus tard dans 2 ans ».

Ces critères sont de :

  • S’assurer du respect de l’intimité et de la dignité des patients sur le site de Gérardmer ;
  • Sécuriser la prise en charge médicamenteuse en respectant les bonnes pratiques de stockage des médicaments à risque ;
  • Élaborer les protocoles spécifiques d’antibioprophylaxie pour chaque type de chirurgie ;
  • Réévaluer systématiquement l’antibiothérapie ;
  • Sécuriser le chariot de prise en charge des HPPI ;
  • Perfectionner l’information patient quant aux produits sanguins labiles qui lui sont administrés, au droit à rédiger des directives anticipées, aux représentants des usagers, ainsi qu’aux modalités pour soumettre une réclamation ou un événement indésirable ;
  • Poursuivre l’analyse et l’évaluation concernant l’amélioration des pratiques, les informations transmises entre secteurs, l’occupation des lits, le dispositif de repérage des maltraitances ;
  • Déployer le questionnement éthique au sein de l’établissement.

Une certification sous conditions en 2023

Lors de la précédente évaluation de certification par la HAS, en date du 6 septembre 2023, l’hôpital de Saint-Dié-des-Vosges du CHI HMV avait obtenu la certification sous conditions. La HAS précisant alors dans son verdict que « la qualité des soins est à améliorer. »

En place depuis 20 ans, la certification par la HAS est une procédure indépendante d’évaluation obligatoire du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés. Elle est réalisée tous les 4 ans par des professionnels (des pairs) mandatés par la HAS, les experts-visiteurs.

J.J.

Centre Hospitalier Intercommunal Hôpitaux du Massif des Vosges

Evaluation de certification par la Haute Autorité de Santé

Haute autorité de Santé

Non certification par la Haute Autorité de Santé du Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Massif des Vosges

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