L’ordre du jour du prochain conseil municipal de la commune de Pouxeux :
JEUDI 27 MARS 2025 à 20H00
à la salle de réunion de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
N° 2025/008 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées- 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 30 janvier 2025
N° 2025/009 Institutions et Vie Politique – Délégation de fonctions- 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations
N° 2025/010 Domaines de compétences par thèmes – Culture- 08-09
Contrat d’objectifs et de moyens pour le développement de la lecture publique
N° 2025/011 Domaines de compétences par thème – Voirie – 08-03
Renouvellement de contrat avec la SNCF : occupation terrain rue du Tambois
N° 2025/012 Domaine et patrimoine- Actes de gestion du domaine prive – 03-05
Bail précaire
N° 2025/013
Autres domaines de compétences- Autres domaines de competences des communes- 09-01
Adhesion de deux nouvelles collectivites au SMIC des Vosges
N° 2025/014
Autres domaines de compétences- Autres domaines de compétences des communes- 09-01
Modification des statuts du SDEV
N° 2025/015 Fonction Publique – Personnels contractuels- 0 4 – 0 2 Financement BAFA
N° 2025/016 Finances locales- Fiscalité- 07-02 Fixation des taux de fiscalité 2025
N° 2025/017
Finances locales- Contributions budgétaires- 07-06 Participation communale à la CSGBI Pouxeux-Jarménil
N° 2025/018
Finances locales- Contributions budgétaires – 07-06 Contribution au SIVUIS
N° 2025/019 Finances locales- Décisions budgétaires- Budget chaufferie – 07-01 Vote du Compte financier Unique 2024- Affectations des résultats 2024 Vote du budget primitif 2025 – Fongibilité des crédits
N° 2025/020 Finances locales- Décisions budgétaires – Budget forêt- 07-01 Vote du Compte financier Unique 2024- Affectations des résultats 2024 Vote du budget primitif 2025 – Fongibilité des crédits
N° 2025/021 Finances locales – Décisions budgétaires – Budget principal – 07-01 Vote du Compte financier Unique 2024- Affectations des résultats 2024 Vote du budget primitif 2025 – Fongibilité des crédits
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