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samedi 23 novembre

Département – Entre analyse et restrictions budgétaires

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Portable-300x300Le président du Département François Vannson a pris tout le monde de court. En tout cas, en ce qui concerne l’ordre du jour de la séance de travail du Conseil Département  qui se déroulait lundi après-midi. Car, au delà  d’un important dossier concernant le budget 2015, soit une modification importante, dans un premier temps, place était donnée aux cabinets  Klopfer puis Duranton dont les différentes interventions rentraient dans le cadre de deux audits. La première,  financière, et la seconde sur  les ressources humaines concernant notamment l’année 2014.

En réalisé, l’analyse effectuée par les deux techniciens prenait des allures de  futures restrictions budgétaires qui actent déjà le début de mandat de Français Vannson et son équipe qui, a l’évidence, se projette déjà en janvier prochain pour l’élaboration du budget prévisionnel 2016.

Et c’est bien là où les choses se gâtent pour le département sur fond de retrait de l’État. En termes de subventions mais  surtout au regard des baisses de dotations  dénoncées  par une  motion adoptée par l’hémicycle reprenant des revendications de l’Assemblée des Départements de France. Après avoir félicité son prédécesseur pour avoir reçu des mains du président Hollande la médaille de Chevalier de la légion d’honneur et rendu un hommage appuyé à  son ami Hubert Voilquin décédé l’été dernier, on pouvait renter dans le vif du sujet, c’est-à-dire rentrer en mode restriction.

Si les comptes du département laissés notamment par Christian Poncelet sont globalement bons avec 60 millions d’€ d’épargne brute que l’on retrouve tout au long du descriptif comptable, il laisse apparaitre que les prochaines années seront beaucoup plus difficiles avec le fameux désengagement de l’État à hauteur de 15 milliards au niveau national. L’effort des départements, des Vosges notamment, sera conséquent  puisque 1/3 de la même épargne brute  va disparaitre sur 4 ans. La dette du département s’élevant à 287 millions d’€,  pour  des recettes de 396 millions d’€ et 335 millions de dépenses,  la capacité de remboursement est de moins de 5 ans soit un excellent résultat. Qu’en sera-t-il dans les années à venir ? La cabinet Klopfer est beaucoup plus pessimiste  en terme d’investissements,  la marge brute devant se restreindre au fil du temps sur fond d’une croissance de recettes avoisinant les 0,4%  soit légèrement inférieure à l’inflation….Il faudra donc que le Département préserve ses marges de manœuvre  entre remise en cause de la fiscalité et  économies budgétaires directes afin de redresser la prospective : la marge brute  pourrait rapidement passer à 38 millions, et forcément réduire l’investissement  de 75 millions en 2014.

1 725 agents :

L’analyse financière passée, les élus passaient par la case ressources humaines c’est-à-dire du personnel. En 5 ans, le département a perdu 40 agents pour passer au nombre de 1 725. L’expert du Cabinet Duranton est revenu sur l’âge moyen ( un peu élevé) de la structure organisationnelle de la collectivité territoriale, la comparant à des structures départementales semblables..ou pas,  selon le nombre d’agents affectés, s’étonnant de certains postes comme la fonction de directeur adjoint….La part de la filière administrative représente  1/3 de l’effectif du CD dans laquelle on retrouve seulement 8 techniciens aux finances  contre 23 à la communication au lieu de 16 en Meurthe-et-Moselle !!!!

En ce qui concerne la présidence, tout ce qui est protocole, elle mobilise 51 agents contre 31 toujours en Meurthe-et-Moselle et 24 dans l’Allier. Le représentant du Cabinet a mis l’accent sur « les mises à disposition » non remboursées. C’est-à-dire du personnel  affecté à des entités telles que le SDIS, les EHPAD…pour un coût exorbitant de 600 à 700 000 €…..

Le débat aura bien lieu avant même les affectations budgétaires 2016 et François Vannson de conclure le résultat des audits.

» le travail effectué  est sincère et rentre dans le droit fil de ce que j’ai exprimé lors de ma prise de fonction. Le travail a été fait en toute transparence, sans préjugés. Il doit maintenant nourrir notre réflexion dans le cadre de la trajectoire budgétaire à construire en 2016 et surtout nous devrons engager des réformes si nécessaires. Sans oublier que nous devrons demain nous appuyer également sur le rapport de la Cour des Comptes ».

Pour terminer une session particulièrement pleine en chiffres, les élus se sont prononcés sur une décision modificative n°2 dont l’objectif est un réajustement  à l’équilibre du budget général. Ces réajustements concernaient la culture, le sport, la jeunesse, la famille routes, le patrimoine, l’environnement…. mais aussi et surtout des transferts de crédits, avec pour objectif de faire revenir des biens vers le budget principal. Hors opérations d’intégration des zones d’activité, le budget final s’établit à 464,4 M€ soit 5,5M€ de moins qu’en 2014 (-1.2%).

Ph. J.

 

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