Le Conseil Municipal se réunira le mardi 04 novembre 2014 à 20 heures 30 en réunion publique dans la salle de la mairie, sous la présidence du Maire, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :
ANNULATION DE LA DELIBERATION N°4/2012 CONCERNANT UNE PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX DANS LE SECTEUR DES CHARBONNIERES
APPLICATION D’UNE PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX POUR EXTENSION DU RESEAU D’ELECTRICITE DANS LE SECTEUR DES CHARBONNIERES
TRAVAUX DE GENIE CIVIL DU RESEAU TELEPHONIQUE LORS DES TRAVAUX SUIVANTS : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX BT ET FT ROUTE DU SAUT DES CUVES
SMIC 88 : ADHESION AU GROUPEMENT D’ACHAT DE SIGNATURES ELECTRONIQUES RGS
CONVENTION D’OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL AVEC KARPEDIEM EMOTION
DENOMINATION D’UN NOM DE RUE DANS LE SECTEUR DES PERHY
ADDITIF AU TARIF POUR LA LOCATION DES SALLES
ECHANGE DE TERRAIN AVEC L’INDIVISION DORIDANT
BUDGET POLI : CESSION D’UN POTEAU DE TELESKI
BUDGET CAMPING : DUREE D’AMORTISSEMENT DES ETUDES
BUDGET EAU : DECISION MODIFICATIVE
INFORMATIONS DIVERSES
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