Réunion du Conseil Municipal du vendredi 18 janvier à 18 h 00.
Ordre du jour :
1. Approbation du périmètre et des statuts de la future Communauté de Communes.
2. Inventaire des zones humides à l’échelle du bassin versant amont de la Vologne : demande de subvention et constitution du groupement de commandes.
3. Demande de distraction du régime forestier au lieu-dit « les Roches Paîtres ».
4. Convention avec la Société LOSANGE pour l’implantation d’une armoire SRO (Sous Répartiteur Optique) sur la parcelle communale cadastrée Section AO n° 490.
5. Acquisition des parcelles cadastrées Section D n° 95, 113, 1980, 1982, situées à la Roche du Rain, appartenant à M. Jean-Paul ROLLIN.
6. Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
7. Questions diverses.
0 commentaire