ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 27 MAI 2020
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le 27 mai 2020 à 20 heures en réunion publique dans la salle Fédéric Ancel place de l‘Eglise à Xonrupt-Longemer, sous la présidence du Maire, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :
Installation du nouveau conseil municipal
Election du maire
Détermination du nombre des adjoints
Election des adjoints
Nomination des conseillers municipaux délégués
Lecture de la charte de l’élu local
Délégations au maire
Indemnités de fonction du maire et des adjoints et indemnités de déplacement des conseillers municipaux
Création des commissions communales
Election des membres de la commision d’appel d’offres
Détermination du nombre des membres du CCAS
Election des membres du CCAS
Attribution des subventions Année 2020
Vote du taux des taxes directes locales et du taux de la C.F.E. – Année 2020
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Vote des Budgets Primitifs – Année 2020
Attribution de la concession de service « La Clairière » à la SARL JJL representée par M.
Thierry LECOMTE
Adhésion à la société publique locale SPL-Xdemat
Approbation du Plan d’Accessibilité de la Voirie et de l’Espace public (P.A.V.E.)
Demande d’adhésion au Syndicat Mixte d’Assainissement Non Collectif
Questions et informations diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame,Monsieur, en l’assurance de mes
meilleurs sentiments.
Le Maire,
Michel BERTRAND
Information,
Le lieu de la réunion a été choisi afin de permettre à tout de conseil municipal d’être présent dans le
respect des règles de distanciation sociale
L’accueil du public sera limité à 10 personnes selon les règles imposées.
Port du masque et utilisation d’un stylo personnel (le gel sera mis à disposition)
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