La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le : Vendredi 10 Juillet 2020 à 18 h – Salle Gérard d’Alsace.
Le public est limité à 50 personnes en raison des règles de distanciation sociale.
Ordre du jour :
1. Elections sénatoriales – désignation des délégués.
2. Nomination de Conseillers Municipaux délégués.
3. Constitution des commissions municipales et extra-municipales.
4. Désignation des Elus composant la commission d’appel d’offres.
5. Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d’écoles maternelles – élémentaires – primaires.
6. Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d’administration, du collège et des lycées.
7. Désignation des représentants de la commune dans les associations gérômoises et organismes extérieurs.
8. Désignation des membres du conseil municipal au conseil d’exploitation de la régie GÉRARDMER ski.
9. Composition de la commission communale d’accessibilité.
10. Désignation des représentants de la Commune au Comité Technique.
11. Désignation des représentants de la Commune au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.
12. Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
13. Indemnités de Fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués.
14. Délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
15. Avis de la Commune sur la fusion de direction des écoles maternelle et élémentaire Marie-Curie
16. Acquisition de terrain sur la SARL BARRAT FINANCES pour régularisation, secteur du Chemin de La Rayée.
17. Acquisition de terrain sur M. GARCIA Vincent, le long du Chemin du Rein du Beau pour régularisation.
18. Cession de terrain à M. TISSERANT Jean-Paul, Chemin du Badon.
19. Echange de terrains avec Mme PERRELLO et M. BOURDON, Chemin des Fontenottes.
20. Attribution du Prix Lucien LEVY.
21. Attribution du Legs Jean-Baptiste SAULCY.
22. Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
23. Questions diverses
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