La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle, le Jeudi 15 avril 2021 à 16h00.
L’ordre du jour sera le suivant :
– 1. Affectation des résultats de l’Exercice 2020 pour le Budget Général et les Budgets Annexes : Budget général /
Immobilier Ski Gérardmer / Gestion Ski Gérardmer / Service des eaux / Service de l’assainissement / Régie de transport
/ Service de l’activité forestière / Service de l’activité de lotisseur / Service de l’activité de loueurs de locaux nus à usage
industriel / Régie du bar – bowling / Service extérieur des pompes funèbres.
– 2. Budget Primitif de l’Exercice 2021 : budget général.
– 3. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe Immobilier Ski Gérardmer.
– 4. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget régie Gestion Ski Gérardmer.
– 5. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe du Service des Eaux.
– 6. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe du Service de l’Assainissement.
– 7. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe de la Régie de Transport.
– 8. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe de l’Activité Forestière.
– 9. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe de l’Activité de Lotisseur.
– 10. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe de l’Activité de Loueur de Locaux Nus à usage industriel.
– 11. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe du Bowling.
– 12. Budget Primitif de l’Exercice 2021 – budget annexe du Service Extérieur des Pompes Funèbres.
– 13. Vote des taux des contributions directes locales pour 2021.
– 14. Fixation des effectifs des emplois communaux pour l’année 2021;
– 15. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2021.
– 16. Refinancement des prêts n° MON280257EUR001 et n° MIN259303EUR001 auprès de la Caisse Française de
Financement Local sur le Budget Annexe Immobilier Ski Gérardmer.
– 17. Prorogation de l’échéance du 31 octobre 2021 du prêt N°90172802 auprès du Crédit Mutuel sur le Budget Annexe
Immobilier Ski Gérardmer.
– 18. Réaménagement du prêt n° 5094519 auprès de la Caisse des Dépôts sur le Budget Annexe Immobilier Ski
Gérardmer.
– 19. Réalisation de Prêts Relais in fine auprès de la Caisse d’Epargne Grand Est Europe pour 880 000.00 € et 1 500
000.00 €.
– 20. Réalisation d’un Financement Court Terme auprès du Crédit Agricole Alsace Vosges de 1 000 000.00€ et pause
de 3 échéances du prêt n°00311453 sur le Budget Annexe Immobilier Ski Gérardmer.
– 21. Délégations accordées au Maire en application de l’article l 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
– Modificatif.
– 22. Questions diverses.
Le public est limité à 20 personnes en raison des règles de distanciation sociale.
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