La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle – Salle Gérard
d’Alsace, le
vendredi 23 février 2024 à 18:00
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Organisation du Temps Scolaire pour les années 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027.
2) Convention d’Aide aux Temps Libres sur fonds locaux avec la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges.
3) Convention Territoriale Globale 2024/2028 avec la CAF des Vosges.
4) Convention de partenariat entre le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges (PNRBV) et la Commune de Gérardmer.
5) Convention entre la Commune et la Communauté de Communes GÉRARDMER Hautes Vosges « prestation de services ».
6) Convention entre la Commune et la Communauté de Communes GÉRARDMER Hautes Vosges « mise à disposition de locaux ».
7) Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’un câble électrique sur les parcelles communales section F n° 2143 – 2145 et 0975, lieu-dit « 17 Chemin des Granges Bas »
8) Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’un câble électrique et la pose d’un coffret sur les parcelles communales section AT n° 456 et 463 – Rue du Dauphiné et rue de Provence.
9) Adoption du règlement de voirie.
10) Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Commune pour l’année 2023.
11) Lancement de la procédure de classement – déclassement du domaine public.
12) Dénomination de voie, secteur chemin de la Rayée.
13) Vente du lot 1 à M. VIDON Norbert, lotissement les Ecureuils.
14) Tableau des effectifs 2024.
15) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
16) Questions diverses
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