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La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle – Salle Gérard d’Alsace, le vendredi 27 septembre 2024 à 18:00
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Modifications de la composition d’une commission municipale et de diverses représentations municipales.
2) Décision modificative – Financement des dépenses d’investissement exceptionnelles à la suite des intempéries du 31 juillet 2024.
3) Décision modificative au budget principal 2024 sur l’article d’affectation d’une recette de fonctionnement.
4) Décision modificative au budget principal en section de fonctionnement constatant une recette et une dépense nouvelles d’un montant de 20 000 €.
5) Décision modificative au budget annexe 2024 « Activité forestière » couvrant les restes à réaliser reportés de 2023 à 2024 par des recettes d’investissement.
6) Admission en non-valeur de produits et taxes irrécouvrables.
7) Fixation des tarifs de la régie Gérardmer Stations pour la saison hiver 2024/2025 du domaine skiable alpin.
8) Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour la restructuration de la Maison de la Famille en pôle multi-accueil 0-36 mois.
9) Convention avec ENEDIS pour la pose d’un support et pour le passage en aérien d’un câble électrique sur la parcelle communale D2142 – lieu-dit « la Basse-des-Rupts ».
10) Convention avec la CAF des Vosges concernant la subvention ALSH Périscolaire, la bonification Plan Mercredi, le bonus territoire CTG, le complément inclusif et l’intégration du temps de repas pour la pause méridienne.
11) Convention de partenariat entre le Réseau CANOPÉ et la Commune de Gérardmer.
12) Avenant à la convention sur la restauration scolaire avec l’ODCVL.
13) Avenant à la convention sur la restauration scolaire avec la FOL 57.
14) Présentation du rapport de gestion 2023 du conseil d’administration de la SPL XDEMAT.
15) Présentation du rapport d’activités 2023 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.
16) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
17) Questions diverses.