À l’approche des grands départs en vacances, la Douane française lance comme chaque année sa campagne d’information à destination des voyageurs « Voyagez tranquille ». Peut-on s’orienter sans stress vers la file « Rien à déclarer » lors du passage de la frontière ? la Douane rappelle aux voyageurs le B.A-BA d’un passage frontière en toute tranquillité.
Franchises
https://www.douane.gouv.fr/fiche/franchises-douanieres-et-fiscales-en-quantites-et-en-valeurs
Ce terme désigne les marchandises, en quantités ou en valeur, que vous pouvez ramener en France sans avoir à payer de droits et taxes. Cela comprend les achats effectués à l’étranger, mais aussi les cadeaux reçus à l’étranger.
Taxation
https://www.douane.gouv.fr/fiche/calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-letranger
Il est possible de ramener des marchandises au-delà de ces franchises, mais en ce cas, il faut les déclarer spontanément à la douane. Celles-ci seront alors taxées et vous pourrez ensuite en disposer librement. La douane met à la disposition des voyageurs un simulateur de taxation en version beta :https://declare-douane.beta.gouv.fr
Détaxe
https://www.douane.gouv.fr/dossier/la-detaxe-pour-les-voyageurs
Pour les voyageurs ayant leur résidence habituelle dans un État non membre de l’Union européenne, la TVA peut être déduite du prix des marchandises achetées en France et remboursée par le commerçant une fois la preuve de la sortie du territoire apportée. Si vous effectuez des achats hors UE, des dispositions analogues peuvent exister. Renseignez-vous auprès de la douane du pays concerné.
Andorre
https://www.douane.gouv.fr/passer-la-douane-en-andorre-taxes-et-franchises
En vertu d’accords entre l’Union européenne et l’Andorre, un certain nombre de produits, bénéficient de franchises spécifiques, en valeur ou en quantités.
https://www.douane.gouv.fr/fiche/voyager-avec-des-papiers-didentite-perimes
Contrairement à une idée reçue, ce n’est généralement pas à la douane que vous présentez vos papiers d’identité lorsque vous passez les frontières, mais à la police aux frontières (PAF). La réglementation applicable en matière de pièces d’identité relève donc de sa compétence et de celle des préfectures. Cette question nous étant toutefois souvent posée, vous trouverez également les liens utiles sur notre site Internet.
Animaux de compagnie
https://www.douane.gouv.fr/fiche/voyager-avec-un-animal-de-compagnie-bases-legales-ou-reglementaires
Nos amis les animaux doivent aussi pouvoir voyager tranquilles, et en règle. En effet, pour protéger et préserver le territoire européen de certaines maladies, comme la rage ou la grippe aviaire, des règles particulières, notamment sanitaires, s’appliquent lorsque vous passez une frontière avec un animal.
Royaume-Uni
https://www.douane.gouv.fr/sites/default/files/2021-01/19/Brexit-guide-voyageurs-travellers.pdf
Le Royaume-Uni a quitté l’Union européenne le 1er janvier 2021 mais les voyageurs se posent encore beaucoup de questions, que ce soit dans un sens ou dans l’autre, sur les formalités applicables.
Denrées alimentaires et végétaux
Dans un même souci sanitaire, certaines denrées alimentaires, comme la viande par exemple, sont interdites dans vos bagages, d’autres sont soumises à restrictions.
Médicaments
https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-voyagez-avec-des-medicaments
Si vous transportez avec vous des médicaments lors de vos déplacements, la quantité transportée ne doit pas excéder un usage personnel correspondant soit à la durée de traitement prévue par l’ordonnance médicale, soit, à défaut d’ordonnance, à une durée de traitement de trois mois.
Argent liquide
Les espèces, chèques, chèques de voyages, mandats, billets à ordre, l’or et les cartes prépayées d’un montant égal ou supérieur à 10 000 euros (ou leur équivalent en devises) doivent être déclarés à la douane. Cette formalité, simple et gratuite, vise à lutter contre le blanchiment.
Préparer son voyage en toute tranquillité : https://www.douane.gouv.fr/fiche/preparer-son-voyage-letranger-les-informations-indispensables
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