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dimanche 01 mars

Xonrupt-Longemer – à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Communiqué

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La prochaine réunion aura lieu en Mairie, le jeudi 05 mars 2026 à 20 h 00.

L’ordre du jour sera le suivant :
1) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2025
2) VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNÉE 2026
3) ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNÉE 2026
4) RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORÉRIE
5) PROGRAMME DES TRAVAUX À RÉALISER PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS POUR L’ANNÉE 2026
6) LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE LUMINAIRES EN LED DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
7) ATTRIBUTION D’UNE CELLULE MEDICALE A UN ORTHOPHONISTE
8) DEMANDE DE RETRAIT AU SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE DANS LE DÉPARTEMENT DES VOSGES
9) DEMANDE D’ADHESION AU SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE DANS LE DÉPARTEMENT DES VOSGES
10) DÉLIBERATION PORTANT MODIFICATION DE LA DURÉE DE SERVICE D’UN EMPLOI À TEMPS COMPLET
11) DÉLIBERATION PONCTUELLE PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
12) DÉLIBERATION PORTANT ADHESION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION «SANTÉ » DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES VOSGES
13) LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’EXPLOITATION DE LA CONCESSION 530 ROUTE DE LA PLAGE À XONRUPT-LONGEMER
14) DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES ÉTEINTES BUDGET COMMUNE
15) APPROBATION DE LA PROCEDURE DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SUITE À UNE ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT UNE PARTIE DE LA PARCELLE N° 121 DITE « CHEMIN DES CHAMPS BERNARD »
16) CONVENTION DE DÉLEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT (SMMA) DANS LE CADRE DE LA COMPÉTENCE LAC POUR L’ÉTUDE PROGRAMMATIQUE DE RESTAURATION ET DE RENATURATION DES BERGES DELTAS ET AFFLUENTS DES LACS DE LA C C G H V NOMME « MARCHE B » DU PLAN GRANDS LACS
17) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ONF POUR l’ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS TOURISTIQUES EN FORET DOMANIALE
Question(s) diverse(s

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