Corcieux -. Que certains salariés se droguent, cela relève de la responsabilité personnelle de chacun. Que certains restent sous l’effet de drogues alors qu’ils sont au travail, c’est mettre en danger la vie de tous .
10% à 20% des accidents du travail sont liés à une consommation de substances psychoactives. L’employeur a une obligation de sécurité au titre de la prévention et sa responsabilité civile peut être mise en cause pour un défaut de prise en charge d’un salarié sous l’emprise d’une drogue ou d’alcool. Il peut ainsi être condamné en cas d’accident du travail au titre de la faute inexcusable pour manquement à l’obligation de sécurité mais également pour les dommages causés par ses salariés à des tiers (art 1384 al 5 code civil). Dans un arrêt du 5 décembre 2016, le Conseil D’État reconnaît pour la première fois la possibilité pour l’employeur de faire lui-même des tests de dépistage de l’utilisation de stupéfiants.
Si la démarche de prévention pouvait auparavant être limitée par la nécessité d’une prise de sang constituant un acte médical, le code de la route reconnait désormais les analyses réalisées à partir d’un simple prélèvement salivaire, réalisé par la personne elle-même. Une solution de prévention est donc ainsi disponible pour les employeurs souhaitant s’assurer sur le lieu de travail de l’absence de consommation récente de drogue par leurs employés.
Afin de sensibiliser les professionnels des secteurs à risque, le laboratoire d’expertise judiciaire Analysis Expertise a souhaité faire appel à un spécialiste reconnu de la conduite et avait invité Sébastien Loeb, sacré « Champions des Champions » pour expliquer les différents réflexes impliqués dans la conduite de véhicule.
Les enquêteurs de la gendarmerie sont également intervenus pour illustrer par des exemples de différentes situations constatées dans le cas d’accidents du travail. Le centre d’addictologie d’Epinal La Croisée, et l’association IES (Inter Entrerprise Service) ont, de leur côté, présenté la prise en charge à proposer aux employés en cas de consommation de drogue ou d’alcool. Des avocats du barreau d’Epinal sont intervenus pour aborder le cadre juridique des tests réalisés sur le lieu de travail. Les experts du laboratoire Analysis Expertise étaient quant eux présents pour exposer les tests et leur interprétation. Un rendez-vous de taille initié aux Collieures à Corcieux, qui avait ainsi rassemblé quelques 70 chefs d’entreprises du Grand Est pouvant être confrontés, à un moment ou un autre, à la problématique soulevée. L’occasion enfin de s’offrir un petit tour sur les chapeaux de roue aux côtés de l’hôte du jour, sur 208 R5.
Pour la petite histoire, Sébastien Loeb sera au départ de la course de cote de Turckheim comptant pour le championnat d’Europe de la discipline les 9 et 10 septembre prochain. Le champion alsacien sera à bord de sa Peugeot 208 T16 Pikes Peak. Un sacré moment en perspective d’autant qu’on reparle de Loeb engagé en championnat du monde des rallyes la saison prochaine. Frisson garanti, de quoi se sentir sur un petit nuage, mais cette fois sans drogue ni alcool. Le pied « d’dans » avec Loeb !
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