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jeudi 19 septembre

Recueil Administratif n° 3 – 2020

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La Ville de Gérardmer met à disposition le recueil n°3-2020 des actes administratifs de la commune (période allant du 1er juillet au 30 septembre 2020) disponible à compter du 18 novembre à l’accueil de la mairie.

La publication de ces recueils a pour objet de porter à la connaissance du public certains actes à caractère réglementaire, de portée générale, émanant des autorités communales.

Sont concernés :

*Les décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal.

*Les délibérations du Conseil Municipal.

*Les arrêtés du Maire « de travaux, de manifestations, etc. » en vigueur lors de la publication du recueil.

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