La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle, le Vendredi 11 Décembre 2020 à 18h00.
L’ordre du jour sera le suivant :
– 1. Installation de Maxime LAHEURTE en tant que Conseiller Municipal.
– 2. Modification des commissions municipales et extra-municipales.
– 3. Modification de la commission d’appel d’offres.
– 4. Modification de représentants de la Commune au sein des structures intercommunales :
. SIVU d’Assainissement de la Vallée des Lacs,
. Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges.
– 5. Modification de la composition de la commission communale d’accessibilité.
– 6. Modification de représentant de la Commune au Comité Technique.
– 7. Modification de représentant de la Commune au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.
– 8. Fixation du nombre des Adjoints – modification.
– 9. Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
– 10. Réalisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale.
– 11. Décisions Modificatives sur les Budgets annexes des Services Eaux et Assainissement pour constater des
admissions en non valeurs.
– 12. Admission en non-valeur de produits et taxes irrécouvrables.
– 13. Cessions de biens d’une valeur supérieure à 4 600 €uros.
– 14. Attribution de subventions complémentaires à la Maison de la Culture et des Loisirs.
– 15. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois communaux pour l’année 2020.
– 16. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint.
– 17. Modification des statuts du SIVU Tourisme Hautes Vosges – composition du bureau.
– 18. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux pour la modernisation de
l’éclairage public – tranche 2.
– 19. Demande de subvention auprès du Département des Vosges pour le Centre Aquatique et de Bien-Etre (tranche 3)
– 20. Demande de subvention auprès du Département des Vosges pour la réalisation d’un projet partenarial de
sensibilisation au développement durable et d’éducation à l’environnement.
– 21. Demande de subvention au Département des Vosges pour l’acquisition d’instruments de musique 2021 pour l’école
intercommunale de musique.
– 22. Modification des redevances pour les différents contrôles des installations d’assainissement autonome réalisés par
le SPANC de la Commune.
– 23. Attribution de subventions pour les enfants Géromois qui fréquenteront en 2021 un Accueil de Loisirs Avec
Hébergement (ALAH).
– 24. Attribution de subventions pour les enfants gérômois qui fréquenteront à la journée en 2021, un Accueil de Loisirs
Sans Hébergement (ALSH).
– 25. Participation de la Commune à l’organisation de stages à but éducatif ou sportif ou de voyages scolaires pour
l’année 2021.
– 26. Enfouissement des réseaux secs – rue Chanony.
– 27. Convention de partenariat entre le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges (PNRBV) et la Commune de
Gérardmer.
– 28. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion.
– 29. Convention avec la Société Losange pour le passage de la fibre optique dans les logements collectifs communaux.
– 30. Reconduction du partenariat avec le Conservatoire d’Espaces Naturels pour la protection des lacs de montagne.
– 31. Convention avec l’ONF pour l’ouverture au public de la forêt domaniale de GÉRARDMER.
– 32. Débat sur le déploiement de la 5G.
– 33. Vente du lot n°1 au Lotissement des Ecureuils à M. et Mme ARSLAN.
– 34. Vente du terrain communal, Chemin du Beillard, à L’EiRL D. CROUVISIER.
– 35. Acquisition par la Commune d’une bande de terrain appartenant à la SAS SGDB et Estate Prestige, située 10
chemin de la Cercenée.
– 36. Débat portant sur la politique générale de la Commune (Article L 2121-19 du Code Général des Collectivités
Territoriales).
– 37. Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
– 38. Questions diverses.
Le public est limité à 20 personnes en raison des règles de distanciation sociale.
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