La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle, le vendredi 15 octobre 2021 à 18 h 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
• 1. Présentation du rapport d’activité 2020 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.
• 2. Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges – consultation des communes adhérentes
• 3. Présentation du rapport de gestion 2020 du Conseil d’Administration de SPL XDEMAT.
• 4. Désignation de représentants supplémentaires au Conseil Communautaire
• 5. Taxe d’aménagement communale : modification du taux
• 6. Participation financière de la Ville aux frais de forfaits annuels de ski Alpin.
• 7. Tarification du domaine nordique pour la saison 2021-2022
• 8. Attribution de la prime à l’hectare entretenu pour l’année 2021
• 9. Avenant n° 3 à la convention de Délégation de Service Public pour l’exploitation du Casino – taux de prélèvement du produit des jeux
• 10. Recrutement d’un volontaire territorial administratif
• 11. Demande de dénomination de GÉRARDMER en Commune Touristique – renouvellement
• 12. Convention avec la commune de LE THOLY pour l’accès à l’école de Musique – renouvellement
• 13. Convention avec la Fédération des OEuvres Laïques (FOL) de Moselle pour la restauration scolaire
• 14. Convention avec l’ODCVL pour la restauration scolaire et la restauration de l’accueil de loisirs municipal du mercredi
• 15. Convention de la Commune de GÉRARDMER avec le Ministère de L’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJES) pour le dispositif « petits Déjeuners »
• 16. Convention de la Ville de GERARDMER avec le Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (SDJES) des Vosges et la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (DRAJES) pour le dispositif « colos apprenantes »
• 17. Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’une ligne électrique sur la parcelle cadastrée section G n° 1648 – Lieu-dit « Les Hautes Feignes »
• 18. Enfouissement du réseau électrique basse tension – Rue Chanony
• 19. Lancement enquête publique procédure de classement et déclassement
• 20. Echange avec M. DIDIER Gilles, Chemin du Larron
• 21. Echange avec M. THIRIET Cédric, Chemin du Ruisseau
• 22. Echange avec M. CLAUDON Gervais, Chemin des Fourmis
• 23. Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Commune pour l’année 2020
• 24. Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNOCOR)
• 25. Motion visant à interdire la chasse aux oiseaux sur les parcelles communales.
• 26. Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• 27. Questions diverses
0 commentaire