La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle – Salle Gérard
d’Alsace, le
vendredi 16 juin 2023 à 18:00
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Rapport délégataire du Casino 2022.
2) Convention de délégation de service public pour l’exploitation du Casino.
3) Convention portant autorisation d’occupation du domaine public communal pour l’exploitation du Casino.
4) Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’ASG.
5) Convention de mise à disposition de fourniture d’éléctricité avec l’UGAP.
6) Avenant à la Convention Territoriale Globale pour l’obtention du Bonus Territoire.
7) Participation financière de la Ville aux frais de forfaits annuels de ski alpin.
8) Cession de biens d’une valeur supérieure à 4 600 €uros.
9) Répartition du capital social de la société SPL-XDEMAT.
10) Renouvellement de l’adhésion de la commune au Processus Européen des Forêts Certifiées (PEFC).
11) Modification du tableau des effectifs et des emplois : modification de la catégorie et du grade.
12) Attribution du prix Lucien LEVY.
13) Attribution du legs Jean-Baptiste SAULCY.
14) Echange de terrain entre Madame RICHARD Christine et la Commune, secteur Chemin des Genièvres.
15) Cession d’une parcelle de 80 m² à Mme FOESSEL Laure, Chemin du Rond Faing.
16) Cession d’une parcelle communale de 550 m² aux consorts BALET-LAGRANGE, Chemin du Cul de la Hotte.
17) Compte-rendu des délégations accordées au maire en application de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
18) Questions diverses
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