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mardi 24 juin

Gérardmer – à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Communiqué

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La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle – Salle Gérard d’Alsace, le vendredi 27 juin 2025 à 18 h 00.

L’ordre du jour sera le suivant :
1) Décision modificative liée au paiement de l’impôt sur les sociétés 2024 (Régie Ski).
2) Décision modificative sur l’imputation relative au paiement des cotisations URSSAF (Régie Ski).
3) Admission en non-valeur de produits et taxes irrécouvrables.
4) Prise en charge d’un mandat au compte 65888 « Autres charges de gestion courante » en dépenses de fonctionnement.
5) Cession d’un ensemble enneigeur « lance TL6 » à la ville de La Bresse.
6) Présentation du rapport délégataire du Casino 2024.
7) Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal d’Energie des Lacs pour l’année 2024.
8) Présentation du rapport annuel 2024 de la commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées.
9) Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance sur la Commune de GÉRARDMER.
10) Mise à disposition de véhicules municipaux dans le cadre de l’exercice de certaines fonctions.
11) Convention relative à la mise à disposition du personnel Multi-accueil de la Maison de la Famille dans le cadre du LAEP avec la CCGHV.
12) Convention relative à la refacturation d’équipements pour le suivi du lac avec la Communauté de
Communes GÉRARDMER Hautes Vosges.
13) Convention avec la CCGHV pour l’implantation d’un coffret au Quai du Locle pour la télégestion d’un éjecteur.
14) Convention avec ENEDIS pour le passage en aérien de câbles électriques au-dessus de parcelles communales situées Quai du Locle.
15) Résiliation de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale des Vosges.
16) Acquisition de la parcelle D 419 sur Monsieur REMY Jean Yves.
17) Attribution de la prime à l’hectare entretenu pour l’année 2025.
18) Fixation des effectifs des emplois communaux pour l’année 2025.
19) Protection sociale complémentaire.
20) Attribution du Prix Lucien LEVY.
21) Attribution du Legs Jean-Baptiste SAULCY
22) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
23) Questions diverses.

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