Le Conseil Municipal de la Ville de Mirecourt se réunira en séance le lundi 5 décembre, à 18h45, en Mairie.
Ordre du jour :
- Installation d’un conseiller municipal
- Décisions municipales
- DIA
- Subventions d’équilibre RIO et LPMR
- Remboursement salaires RIO et LPMR
- Décision modificative 2016/05 – budget Ville
- Signature d’un emprunt
- Transfert des équipements culturels à la nouvelle Communauté de Communes de Mirecourt-Dompaire avec effet au 01 janvier 2017
- Dissolution du SPIC du cinéma RIO
- Participation de la Ville au CLSH Francas
- Fixation du taux directeur 2017 tarifs municipaux
- Admission en non valeur
- Subvention d’équilibre au CCAS
- Subvention aux coopératives scolaires
- Recrutement d’un volontaire dans le cadre du service civique
- Désignation des conseillers communautaires au 1er janvier 2017
- Questions diverses
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