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vendredi 22 novembre

Contrexéville – Prochain conseil municipal le jeudi 2 mars

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Les élus du conseil municipal de la commune de Contrexéville se réuniront le jeudi 02 mars 2017, sous la présidence du maire Luc Gerecke, à 18h en Mairie. L’ordre du jour comporte les points suivants :

ORDRE DU JOUR :

  1. Motion pour la défense de la ligne SNCF n° 14 Nancy-Merrey via Mirecourt-Vittel-Contrexéville
  2. Débat d’orientation budgétaire : exercice 2017
  3. Adoption des subventions aux associations et clubs sportifs pour l’année 2017
  4. Opposition au transfert de la compétence en matière de PLU à la communauté de communes Terre d’Eau
  5. ONF : destination des produits de la parcelle 4
  6. Report des parcelles 50-53 et 73 à l’état d’assiette 2018-2019
  7. ONF : validation partielle de l’état d’assiette 2017 : délibération modificative
  8. ONF : destination des produits des coupes à marquer parcelle 39 a : délibération modificative
  9. ONF : destination des produits des coupes à marquer parcelles 13-14-15-52b-52c-46 : délibération modificative
  10. ONF : exploitation des chablis de différentes parcelles : délibération modificative
  11. Modification du règlement navette Navig’eaux à compter du 1er avril 2017
  12. Convention de mise à disposition d’un agent communal à la communauté de communes terre d’eau
  13. Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

 

conseil municipal

Contrexéville

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