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samedi 23 novembre

Contrexéville – Prochain conseil municipal

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Les élus du conseil municipal de la commune de Contrexéville se réuniront le mercredi 27 septembre 2017, sous la présidence du maire Luc Gerecke, à 18h en Mairie. L’ordre du jour comporte les points suivants :

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
  2. Désignation d’un nouveau membre à la commission municipale de la culture
  3. Désignation d’un nouveau représentant de la commune au conseil d’administration de l’association la Toupie
  4. Casino : projet d’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation du casino
  5. Budget principal 2017 : souscription d’un emprunt à taux fixe d’un montant de 80 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Lorraine Champagne Ardennes
  6. Rapport des représentants de la commune au conseil d’administration de la SAEML de gestion des thermes, saisons 2015 et 2016
  7. Convention de mandat avec la SEV pour l’étude et la réalisation d’un 3ème lac : clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM
  8. Convention de mandat avec la SEV pour l’étude et la réalisation du complexe sportif : clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM
  9. Convention de fourniture d’eau potable entre le syndicat des eaux de l’Anger, la SAUR et la commune de Contrexéville : autorisation de signature donnée au Maire
  10. Convention de souscription entre la commune et la Fondation du Patrimoine : affectation des fonds récoltés
  11. Adoption du Plan de mise en Accessibilité de la Voierie et des Aménagements des Espaces publics (PAVE)
  12. Commission de délégation de service public : modalités de dépôt des listes
  13. Adhésion à la Société Publique Locale SPL X-démat
  14. Centre des Expressions Musicales : approbation du règlement intérieur
  15. Espace Stanislas : approbation du règlement intérieur
  16. Personnel territorial : mise à jour du régime indemnitaire de la filière police municipale
  17. Personnel territorial : prime de fin d’année
  18. Contrat d’assurance des risques statutaires : mandatement du centre de gestion
  19. Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

Questions diverses

conseil municipal

Contrexéville

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