RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 08 JUILLET 2021 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 10 MAI 2021 .
2. ASSEMBLÉE LOCALE – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL .
3. ASSEMBLÉE LOCALE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES .
4. ASSEMBLÉE LOCALE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE .
5. ASSEMBLÉE LOCALE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE COMMISSIONS
-Commission d’accessibilité aux personnes handicapées
– Commission de contrôle financier
6. ASSEMBLÉE LOCALE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN D’ORGANISMES EXTÉRIEURS :
7. INTERCOMMUNALITÉ – TOURISME – REPRISE DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME »
8. INTERCOMMUNALITÉ – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ DES VOSGES – TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES »
9. INTERCOMMUNALITÉ – SYNDICAT MIXTE DḖPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SDANC) – ADHESION À DE NOUVELLES COMPETENCES, DEMANDE DE RETRAIT .
10. TOURISME – BOURG CENTRE – REQUALIFICATION DE L’HÔTEL DES THERMES – DEMANDES DE SUBVENTIONS.
11. FINANCES – CRISE SANITAIRE – EXONÉRATION DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.
12. VIE ASSOCIATIVE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.
– Associations sportives – Subventions de fonctionnement.
– Associations patriotiques, culturelles, d’action sociale, de santé publique et touristiques – Subventions de fonctionnement.
– Subventions exceptionnelles .
– Subvention d’investissement .
13. TOURISME – FONTAINE IMPÉRIALE – LANCEMENT D’UNE CAMPAGNE DE MOBILISATION DU MÉCENAT POPULAIRE .
14. ÉDUCATION – FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES – PARTICIPATION ANNUELLE DES COMMUNES EXTÉRIEURES POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS À VITTEL – ANNÉE 2021.
15. JEUNESSE – TRANSPORT ALSH – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES VOSGES.
16. TRAVAUX – JEUNESSE – CLIMATISATION DU PREMIER ÉTAGE DE LA MAISON DE L’ENFANCE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES VOSGES .
17. PATRIMOINE – CESSION DE L’ÉTAGE DE LA MAISON RESSOURCES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRE D’EAU.
18. PATRIMOINE – CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN – QUARTIER DES COLLINES – TRANCHE N° 3 .
19. PATRIMOINE – DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC – RUES DE NANCY, GUYNEMER, D’ALGER .
20. BOURG-CENTRE – DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN » – CONVENTION D’ADHÉSION .
21. ADMINISTRATION GÉNÉRALE –SERVICES DE LA SOCIÉTÉ SVP – CONVENTION AVEC LA VILLE DE CONTREXÉVILLE.
22. RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS .
23. RESSOURCES HUMAINES – MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS .
24. RESSOURCES HUMAINES – PRISE EN CHARGE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION.
25. RESSOURCES HUMAINES – ADHÉSION À LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT.
26. RESSOURCES HUMAINES – REMUNERATION ET COMPENSATION DES ASTREINTES .
27. RESSOURCE EN EAU – AVIS SUR LE PROJET DE MISE À JOUR DU SDAGE ET DES PROGRAMMES DE MESURES ASSOCIÉS DES DISTRICTS DU RHIN ET DE LA MEUSE AU TITRE DU CYCLE 2022-2027 .
28. COMMUNICATION DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE CONFORMÉMENT À LA DÉLIBÉRATION DU 25 MAI 2020 PAR LAQUELLE LE CONSEIL MUNICIPAL A DÉLÉGUÉ CERTAINS DE SES POUVOIRS AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
29. QUESTIONS DIVERSES.
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