La prochaine réunion aura lieu à POUSSAY
Salle polyvalente, le mardi 26 septembre 2023 à 20:00
L’ordre du jour sera le suivant :
• Oi. Note de synthèse
• Oii. Approbation du PV de la réunion précédente
• Oiii. Compte-rendu des décisions du Président
• Oiv. Compte-rendu des décisions du Bureau
• 1. Installation de deux nouveaux conseillers communautaires
• 2. Commissions intercommunales permanentes
• 3. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de l’année 2022
• 4. Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour l’année 2024
• 5. Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la communauté de communes
• 6. Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement de l’année 2022
• 7. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour l’année 2023
• 8. Décision modificative n° 2/2023 au Budget principal
• 9. Décision modificative n° 2/2023 au Budget annexe assainissement
• 10. Admissions en non valeurs
• 11. Participation aux frais de scolarité pour l’école d’Oëlleville 2022-2023 ;
• 12. Attributions de compensation définitives 2023
• 13. Entrée au capital de Vosges Télévision
• 14. Tableau des effectifs
• 15. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• 16. Indemnité pour service de jour férié pour le cadre d’emploi des adjoints du patrimoine
• 17. Annualisation du Temps de Travail pour certains services
• 18. Rapport d’activités de la SEM TERR’ENR de l’année 2022
• 19. Rapport d’activités EVODIA
• 20. Legs
• 21. Questions et informations diverses.
Question(s) diverse(s) :
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