Le Conseil Municipal de la commune de Contrexéville se réunira le mardi 27 septembre 2016 à 18h en Mairie, selon l’ordre du jour suivant.
ORDRE DU JOUR :
- Don à la commune d’une sculpture en bronze par Madame PAULMIER
- Emprunts garantis par la commune à la Société BATIGERE NORD EST : maintien de la garantie de la commune suite au réaménagement de la dette
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
- Renouvellement du contrat de concession avec GrDF
- Recodification du code de l’urbanisme : évolution de la dénomination des articles applicables au Plan Local de l’Urbanisme
- Acquisition de deux parcelles forestières sur la commune de MANDRES/VAIR
- Acquisition d’une parcelle de terrain rue Division Leclerc à CONTREXEVILLE
- Cession d’une parcelle de terrain – lieu-dit « La Chaille » à CONTREXEVILLE
- Renouvellement des filtres fermés de la station de traitement d’eau potable de SURIAUVILLE – sollicitation d’aide auprès du Conseil Départemental des Vosges
- Cimetière communal : modification des prix des concessions funéraires
- Centre des Expressions et de Découverte de la Musique (CEDEM) : modification des tarifs
- Document Unique d’Evaluation des risques professionnels : convention avec le centre de gestion des Vosges pour la réalisation d’un nouveau document et demande de subvention
- Mission de service civique : convention entre la commune et la Ligue de l’Enseignement des Vosges
- Personnel territorial – Prime de fin d’année
- Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal
Questions diverses
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