La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 14 décembre 2020 à 20h00 en Mairie. L’accès au public sera limité à 3 personnes. Voici les points à l’ordre du jour :
N° 2020/101 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 23 novembre 2020
N° 2020/102 Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes – 09-01
Adhésion et signature d’une convention avec l’Association « les Croqueurs de Pommes »
N° 2020/103 Autres domaines de compétences – Autres domaines de Compétences des Communes – 09 -01
Signature d’un avenant avec la Société SPL XDEMAT pour Prestation supplémentaire
N° 2020/104 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Autres – 05-07-07
Restitution de la compétence facultative aux communes – Amélioration de la desserte et réception des chaînes télévisions et radios hertziennes terrestres
N° 2020/105 Commande Publique – Marchés Publics – 01-01
Marché à procédure adaptée de reconstruction des vestiaires du stade de football
Rejet des offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables
Déclaration d’infructuosité
Choix des Entreprises et autorisation de signature des marchés
N° 2020/106 Commande Publique – Marchés Publics – 01-01
Programme de renforcement de voirie 2020
Autorisation de signature d’un avenant
N° 2020/107 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public –03-05
Report de l’état d’assiette des coupes à marteler en 2021
N° 2020/108 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05 -02
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges
Avis du Conseil Municipal sur des demandes d’adhésions de Collectivités
N° 2020/109 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’un ensemble immobilier lieu-dit Rupt Village
N° 2020/110 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – Aliénations – 03-01 – 03-02
Échange de terrains lieu-dit Rupt Ville
N° 2020/111 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente de la parcelle AO 309 lieu-dit Le Bénis
N° 2020/112 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations
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