Le Conseil Municipal de la commune de Vagney se réunira la mardi 23 mars prochain à 20h. Voici les points à l’ordre du jour de cette réunion :
– Examen du compte rendu de la séance du 02 mars 2021
– Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain ;
– Devis et contrats divers.
1 – Finances – Création du budget annexe Lotissement.
2 – Finances – Forêt – Définition du programme de travaux en forêt communale pour 2021.
3 – Finances – Budget Assainissement – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.
4 – Finances – Budget Chaufferie – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.
5 – Finances – Budget Eau – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.
6 – Finances – Budget Forêt – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.
7 – Finances – Débat d’orientations budgétaires 2021 – Budget Lotissement.
8 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur.
9 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur.
10 – Institutions – Adhésion de la commune à l’association des maires ruraux des Vosges.
11 – Institutions – Création de la commission Lotissement.
12 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour passage du réseau public d’eau potable en terrain privé (parcelles AB815 et AB680).
13 – Domaines – Renouvellement de bail rural au profit de Mme Brigitte HENSEN.
14 – Forêt – Définition de l’état d’assiette des coupes en forêt communale au titre de l’exercice 2021.
15 – Forêt – Application du régime forestier aux parcelles communales n° AC13, AC14, E21, E22, E8,
E7, AS107, AS121, AS52, AS57 et AY99.
16 – Questions et informations diverses
– Travaux.
– Agenda.
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