La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le Mardi 20 juillet prochain à 20h00 en Mairie. Voici l’ordre du jour :
N° 2021/071 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 31 mai 2021
N° 2021/072 Finances locales – Décisions Budgétaires 07-01
Décision modificative n° 1 au Budget Principal
Décision modificative n° 1 au Budget de l’Eau
N° 2021/073 Urbanisme – Documents d’Urbanisme – 02-01
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
N° 2021/074 Finances Locales – Divers – 07-10
Concours communal pour le fleurissement de Rupt-sur-Moselle – Adoption du règlement
N° 2021/075 Domaines de compétences par thèmes – Enseignement – Autres – 08-01-03
Approbation du renouvellement du Projet Éducatif Territorial – Autorisation de signature
N° 2021/076 Autres Domaines de compétences des communes – Autres – 09-01-03
Adhésion à l’Agence Technique Départementale
N° 2021/077 Finances Locales – Divers – 07-10
Commande Publique – Divers – 01-07
Mise en place d’un système de vidéoprotection – Autorisation de non application des pénalités de retard
N° 2021/078 Fiscalité – Autres – 7-2-2-4
Taxe Foncières sur les Propriétés Bâties – Exonération des locaux appartenant à une Collectivité Territoriale ou à un EPCI occupés par une maison de santé
N° 2021/079 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges
N° 2021/080 Autres Domaines de Compétence – Vœux et Motions – 09-04
Motion de la Fédération nationale des Communes forestières
N° 2021/081 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésions Retraits – 05-07-04
Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC)
Avis du Conseil Municipal sur demandes d’adhésions et de retrait de collectivités territoriales
N° 2021/082 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05
Convention de mise à disposition de locaux communaux
N° 2021/083 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations
0 commentaire