Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le :Vendredi 18 novembre 2022 à 18h00, Mairie de Remiremont – Salle du Conseil Municipal
- Convention de prestation de service entre la CCPVM et le Syndicat Mixte Moselle Amont.
- Règlement intérieur des aires de camping-car intercommunales.
- Fête de l’eau 2023.
- Convention pour la gestion piscicole de l’étang du Villerain.
- Demande de subvention animation Natura 2000 et GEMAPI.
- Signature d’une convention d’ORT (Opération de Revitalisation de Territoire) dans le cadre du programme Bourgs-Centres / Petites Villes de demain.
- Adhésion au CEREMA.
- Rapport d’activités SICOVAD 2021.
- Provision pour créances douteuses.
- Admissions en non-valeur.
100.Ouverture de crédits avant vote du budget.
101.Décision modificative n°1.
102.Taxe d’aménagement répartition.
103.Motion sur les finances locales
104.Aménagement du massif du Fossard – Avenant N°1 à la Convention groupement de
Commandes pour la réalisation des parcours d’interprétation.
105.Subvention association MC CONNEXION – festival hip hop.
- Service civique en milieu rural – micro-folie.
- Demande de subvention pour l’Aménagement d’un Stade VTT et de son Bâtiment d’Accueil.
- Convention FFC – CCPVM relative à la labélisation du territoire site FFC.
- Schéma de développement touristique.
- Convention d’objectifs – Office de Tourisme.
- Rémunération du médecin – multiaccueil.
- Opération en faveur de l’emploi – allez vers
- Ouverture des commerces dimanches 2023.
- Tableau des effectifs – création de postes et modification du tableau.
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Aide maternelle / Crèche Remiremont
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Aide maternelle / Crèche Eloyes.
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) de propreté / Crèche Remiremont
- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements.
- Indemnité de chaussures et de petit équipement.
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