Le Conseil municipal de Vagney se réunira ce jeudi 16 mars. Voici les points à l’ordre du jour :
Examen et validation du procès-verbal de la séance du 28 février 2023
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain ;
– Marchés publics, avenants, devis, baux et contrats divers.
1 – Finances – Budgets annexes – Débat d’orientations budgétaires.
2 – Finances – Budget général – Débat d’orientations budgétaires.
3 – Forêt – Définition du programme de travaux en forêt communale pour 2023.
4 – Forêt – Définition de l’état d’assiette des coupes en forêt communale au titre de l’exercice 2023.
5 – Intercommunalité – Demande de retrait d’une commune du Syndicat Départemental d’Assainisse-
ment Non-Collectif.
6 – Intercommunalité – Demande d’adhésions à la compétence «Entretien» du Syndicat Départemental
d’Assainissement Non-Collectif.
7 – Intercommunalité – Demandes d’adhésions à la compétence « Réhabilitation » du Syndicat Dépar-
temental d’Assainissement Non-Collectif.
8 – Intercommunalité – Demande d’adhésion au SDANC – Extension de périmètre concernant la CCGHV.
9 – Intercommunalité – Demande d’adhésion au SDANC – Substitution de la CCHV aux communes et
EPCI adhérents.
10 – Personnel – Autorisation de signature de convention pour l’accueil de stagiaires au sein des ser-
vices municipaux.
11 – Chaufferie – Autorisation de signature d’un avenant à la police d’abonnement avec la communau-
té de communes des Hautes Vosges concernant le cinéma intercommunal.
12 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation de la salle de danse de la
salle polyvalente avec APS Vosges.
13 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
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