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vendredi 22 novembre

CCHV : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Communautaire

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Photo par cchautesvosges.fr

Le Conseil Communautaire de la CCHV se réunira le mercredi 19 avril 2023 à 20h00 à Cornimont, au 24 rue de la 3ème DIA. Voici les points à l’ordre du jour :

1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 AVRIL 2023

2- DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

3- PARTICIPATION 2023 – PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES

4- PARTICIPATION 2023 – SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

5- MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS

6- PLAN DE FINANCEMENT – APPELS À PROJETS : DÉCHETTERIES EXEMPLAIRES

7- PLAN DE FINANCEMENT – DÉPLOIEMENT DE LA REDEVANCE INCITATIVE

8- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE POUR LA REALISATION D’UNE ENQUETE EN VUE DE CONSTITUER LA BASE DE DONNEES DES REDEVABLES POUR LA REDEVANCE INCITATIVE ET LA DOTATION EN BAC OU SACS

9- ÉLABORATION D’UNE CHARTE TOURISTIQUE DE TERRITOIRE – DEMANDE DE SUBVENTION LEADER

10- SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES – DESIGNATION D’UN SUPPLEANT

11- ÉLABORATION D’UNE STRATÉGIE FONCIÈRE INTERCOMMUNALE – CONVENTION AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GRAND EST

12- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LES MONTS DE L’UTOPIE

13- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – AZIMUT RAID ÉVASION

14- SUBVENTION AUX HARMONIES 2023

15- PARTICIPATION SYNDICALE – ÉCOLE DE MUSIQUE DES DEUX VALLÉES (SMEM)

16- CINÉMA VAGNEY – ATTRIBUTION DES LOTS 3 ET 4 – MARCHÉ DE TRAVAUX

17- CINÉMA VAGNEY – CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX DU TRAIT D’UNION ET DE LA SALLE D’ANIMATION DE LA MÉDIATHÈQUE

18- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – MLC LA BRESSE

19- PISCINE LA BRESSE – REFACTURATION DE LA MAIRIE DE LA BRESSE SUITE À PANNE SUR LE COMPLEXE AQUATIQUE

20- ADHÉSION À L’AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE

21- CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE AVEC LA COMMUNE DE CORNIMONT

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

CCHV

cornimont

Vosges

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