Séance du lundi 18 décembre 2023 à 20 h 00
• Création d’une nouvelle aire de jeux au Rhumont.
• Point de situation sur l’hôpital de REMIREMONT, suite à la visite le 04 décembre 2023 du Ministre de la Santé, par le Docteur Philippe Cloché, Président du Conseil de Surveillance.
1. Institution et vie politique – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Travaux et urbanisme – Aménagement de voirie Avenue Julien Méline – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
3. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2024 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
4. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2024 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
5. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2024 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
6. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable – Programme 2024 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
7. Travaux et urbanisme – Alimentation en eau potable – Réfection des étanchéités des réservoirs de Rhumont, Heurtebise et Lorette – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
8. Institution et vie politique – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Demandes d’adhésions (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
9. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
10. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2024 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
11. Réglementation et gestion du domaine – Stationnement payant – Convention avec l’ANTAI relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement pour la période 2024-2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
12. Patrimoine Communal – Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau au profit de la parcelle cadastrée AC n°42 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit d’ENEDIS pour la pose d’un câble BTS 240 section AC n°190 « Champ de Mars – La Croisette » – Maison de Santé (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Patrimoine Communal – Occupation du domaine public à l’espace le Belvédère (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
15. Institution et vie politique – Principe du recours à la Délégation de Service Public pour la gestion en affermage du service de l’eau (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16. Institution et vie politique – Conditions de dépôt des listes pour l’élection de la Commission de DSP pour le service de l’eau (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
17. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Personnel territorial – Prise en charge des frais engagés lors des déplacements professionnels (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
19. Personnel territorial – Délibération instituant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
20. Personnel territorial – Contrat Groupe d’Assurance des Risques Statutaires du personnel – Adhésion à la consultation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
21. Finances – Indemnité de gardiennage des églises – Revalorisation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
22. Institution et vie politique – Classement en station classée tourisme – Demande de surclassement démographique (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
23. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Office de Tourisme Remiremont-Plombières – Convention de partenariat pour la commercialisation de l’offre des musées Charles Friry et Charles de Bruyères (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
24. Finances – Musées Municipaux Charles de Bruyères et Charles Friry – Opération Pass Musées – Tarifs au 1er janvier 2024 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
25. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Destination des coupes et des produits accidentels de l’exercice 2024 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
26. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Approbation de la proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de l’exercice 2024 et de leur désignation au titre de cet exercice (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
27. Finances – C.C.A.S. – Demande de subvention 2023 – Additif (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
28. Finances – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) – Approbation du rapport (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
30. Finances – Budget de l’Exercice 2023 – Participations syndicales – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
31. Finances – Budget – Prise en charge du déficit du fonds de caisse de la régie de recettes « Foires – Fête patronale incluant les cirques et toutes autres attractions similaires » (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
32. Finances – Budget – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
33. Finances – BUDGET – M57 – Fixation des durées d’amortissement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
34. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – Région (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
35. Finances – Budget de l’exercice 2023 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.3 Service des Eaux – D.M.2 – Service de l’Assainissement – D.M.2 – Service de la Forêt – D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
36. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
37. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2023 – Admissions en non valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
38. Finances – BUDGET – Affectation en investissement des travaux suite aux sinistres liés aux inondations du 13 novembre 2023 et à l’incendie au centre
aéré de la Grange Puton le 14 juin 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
39. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023 – Recouvrement auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
40. Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
41. Finances – Droits de voirie – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
42. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
43. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
44. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
45. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
46. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
47. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place incluant la fête patronale – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
48. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
49. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
50. Finances – Comité d’Accueil des Anciens – Subvention complémentaire (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
51. Finances – Association Athlé Vosges Pays de Remiremont – Demande de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
52. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Sports – Tour de France cycliste femmes – Convention Ville de départ (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
53. Finances – ENSEIGNEMENT : Classes environnement – Année scolaire 2023/2024 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).
54. Institution et vie politique – Établissements scolaires maternels et élémentaires : Organisation du Temps Scolaire – Reconduction (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
55. Finances – Établissement d’enseignement privé : Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année scolaire 2023/2024 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
Questions diverses.
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