Les dossiers à l’ordre du jour du conseil municipal de Remiremont ce jeudi 25 janvier :
1. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif – Élection d’un délégué (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges – Élection d’un représentant du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (S.I.V.O.M.) de l’Agglomération Romarimontaine – Élection d’un Représentant du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la Gestion des Services d’Incendie et de Secours (S.I.V.U.I.S.) – Élection d’un Représentant du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Institution et vie politique – Élection des membres de la Commission d’ouverture des plis pour l’affermage du service de l’eau (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7. Réglementation et gestion du domaine – Bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières – Année 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances – Tarifs 2024 – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
9. Finances – Ecole Intercommunale de Révillon : Participation des Communes – Avenant n°3 à la Convention pour révision du calcul de répartition (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
10. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – Région – Additif (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
11. Institution et vie politique – Attribution de la Concession de chauffage urbain (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.
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