Les dossiers à l’ordre du jour lors du conseil municipal de Cornimont pour la séance du vendredi 26 janvier :
PV de la séance du 15 décembre 2023 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3- Motion portant sur le passage de trois à deux zones de vacances scolaires
4- Désignation du référent déontologue
BUDGETS – FINANCES
5- Engagements et mandatements des investissements avant le vote du BP 2024
RESSOURCES HUMAINES
6- Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité – entretien bâtiments – 6 mois – 29h/sem
7- Monétisation du Comptes Epargne Temps – projet
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
8- CAF – signature de la nouvelle Convention Territoriale Globale
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS – néant
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant
INTERCOMMUNALITE – néant
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES
Les dossiers à l’ordre du jour lors du conseil municipal de Cornimont pour la séance du vendredi 26 janvier :
PV de la séance du 15 décembre 2023 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3- Motion portant sur le passage de trois à deux zones de vacances scolaires
4- Désignation du référent déontologue
BUDGETS – FINANCES
5- Engagements et mandatements des investissements avant le vote du BP 2024
RESSOURCES HUMAINES
6- Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité – entretien bâtiments – 6 mois – 29h/sem
7- Monétisation du Comptes Epargne Temps – projet
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
8- CAF – signature de la nouvelle Convention Territoriale Globale
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS – néant
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant
INTERCOMMUNALITE – néant
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES
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