27 dossiers à l’ordre du jour lors du conseil municipal du Val d’Ajol ce jeudi 25 janvier :
1 – Approbation procès-verbal du 16 novembre 2023
2 – Compte rendu des décisions prises par le Maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été confiées
3 – Octroi d’une subvention – Comité de Foire et d’Animation
4 – Versement d’un acompte sur la subvention qui sera allouée au CCAS
5 – Approbation du tableau des effectifs au 1er janvier
6 – Commission Communale d’Aménagement Foncier
7 – SPL XDEMAT : autorisation de renouveler la convention des prestations intégrées pour l’utilisation des outils de dématérialisation
8 – CCPVM : Rapport d’activité 2022
9 – Autorisation d’engager les dépenses à imputer à l’article 6232 « Fêtes & cérémonies »
10 – Prise en charge des frais de déplacement et de séjour des élus
11 – Adoption du règlement intérieur
12 – Décision budgétaire : mise en œuvre de la M57 au 1er janvier 2024 : adoption du Règlement Budgétaire Financier (RBF)
13 – Ressources humaines : Prime au Pouvoir d’Achat
14 – Décision financière : Toilettage délibération du 27 juillet 1988 portant sur les bons d’épargne délivrés en faveur des nouveaux nés
15 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
16 – Adoption du règlement général de location des salles (Foyer rural, Courupt et Salle culturelle et de spectacles….)
17 – Ressources humaines : modification du tableau des effectifs
18 – SRAV : autorisation de signer la convention avec la CCPVM
19 – Camping « A L’orée du Bois » : avenant à la convention d’AOT signée
20 – Parcelles boisées : acquisitions de parcelles lieudit La Côte Sèche, Côte d’Agnal
21 – SDEV – Valorisation des dossiers de CEE – autorisation de signer la convention de groupement
22 – SDF – Demande de subventions fonds verts
23 – Recensement INSEE 2024 -agents recenseurs
24 – Autorisation d’engager, liquider & mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du BP 2024 pour le budget principal
25 – Demande de subvention Fonds Vert – Renouvèlement de l’éclairage urbain
26 – Délégation de pouvoirs au Maire : modification de la délibération
27 – Gratification communale exceptionnelle au profit des bacheliers ajolais avec mention Très bien et Bien.
27 dossiers à l’ordre du jour lors du conseil municipal du Val d’Ajol ce jeudi 25 janvier :
1 – Approbation procès-verbal du 16 novembre 2023
2 – Compte rendu des décisions prises par le Maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été confiées
3 – Octroi d’une subvention – Comité de Foire et d’Animation
4 – Versement d’un acompte sur la subvention qui sera allouée au CCAS
5 – Approbation du tableau des effectifs au 1er janvier
6 – Commission Communale d’Aménagement Foncier
7 – SPL XDEMAT : autorisation de renouveler la convention des prestations intégrées pour l’utilisation des outils de dématérialisation
8 – CCPVM : Rapport d’activité 2022
9 – Autorisation d’engager les dépenses à imputer à l’article 6232 « Fêtes & cérémonies »
10 – Prise en charge des frais de déplacement et de séjour des élus
11 – Adoption du règlement intérieur
12 – Décision budgétaire : mise en œuvre de la M57 au 1er janvier 2024 : adoption du Règlement Budgétaire Financier (RBF)
13 – Ressources humaines : Prime au Pouvoir d’Achat
14 – Décision financière : Toilettage délibération du 27 juillet 1988 portant sur les bons d’épargne délivrés en faveur des nouveaux nés
15 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
16 – Adoption du règlement général de location des salles (Foyer rural, Courupt et Salle culturelle et de spectacles….)
17 – Ressources humaines : modification du tableau des effectifs
18 – SRAV : autorisation de signer la convention avec la CCPVM
19 – Camping « A L’orée du Bois » : avenant à la convention d’AOT signée
20 – Parcelles boisées : acquisitions de parcelles lieudit La Côte Sèche, Côte d’Agnal
21 – SDEV – Valorisation des dossiers de CEE – autorisation de signer la convention de groupement
22 – SDF – Demande de subventions fonds verts
23 – Recensement INSEE 2024 -agents recenseurs
24 – Autorisation d’engager, liquider & mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du BP 2024 pour le budget principal
25 – Demande de subvention Fonds Vert – Renouvèlement de l’éclairage urbain
26 – Délégation de pouvoirs au Maire : modification de la délibération
27 – Gratification communale exceptionnelle au profit des bacheliers ajolais avec mention Très bien et Bien.
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