Ce jeudi 22 février, 16 dossiers seront à l’ordre du jour lors du conseil municipal de Vagney :
• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Marchés publics, avenants, devis, baux et contrats divers.
1 – Finances – Tarifs communaux 2024 – Modificatif
2 – Finances – Crédits d’avance 2024 – Modificatif
3 – Finances – Détermination de la contribution syndicale au SIVUIS pour 2024
4 – Personnel – Convention avec le centre de gestion des Vosges pour le traitement des
dossiers de retraite
5 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique à temps non-complet (28h00)
6 – Personnel – Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet
7 – Associations – Renouvellement de la convention d’occupation du trait d’union et de
Mariabel avec l’association des p’tits frères des pauvres
8 – Affaires périscolaires – Renouvellement de la convention territoriale globale
9 – Forêt – Définition de l’état d’assiette des coupes en forêt communale au titre de
l’exercice 2024
10 – Forêt – Achat de terrain forestier à Madame Nadine TOUSSAINT
11 – Intercommunalité – Régularisation du transfert du cinéma de Vagney à la communauté
de communes des Hautes Vosges
12 – Domaines – Achat de terrain à M. et Mme Jean-Pierre BARABAN chemin de la Logette
(AO 345)
13 – Domaines – Vente de terrain à la SCI des Roches de Fontaine (AO 476)
14 – Domaines – Achat de terrain à l’indivision CUNY-MENIL au Lieudit « Les cailles » (AM
123)
15 – Domaines – Vente de terrain à M. et Mme Guillaume ROYER rue de la Bauché (AP
784)
16 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Réflexions relatives à l’intégration des nouveaux habitants.
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