Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT
Séance du jeudi 27 juin 2024 à 20 h 00
ORDRE du JOUR
1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes rendus
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil
Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
3. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation
de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Assainissement non
Collectif – Demandes d’adhésion et d’extension du périmètre d’intervention
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Personnel territorial – Télétravail – Modification des conditions et modalités
d’octroi (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7. Personnel territorial – Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections
(IFCE) – Revalorisation du coefficient multiplicateur (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
8. Travaux et urbanisme – Travaux d’aménagement Faubourg d’Epinal – Projet
(Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
9. Travaux et urbanisme – Alimentation en eau potable – Réfection des étanchéités
des réservoirs de Lorette, Heurtebise et Rhumont – Projet servant de base à la
consultation des entreprises (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
10. Travaux et urbanisme – Réhabilitation du réseau d’assainissement Rue
du Breuil – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT,
Adjoint).
11. Travaux et urbanisme – Prévention des risques d’incendies de forêt
et de végétation – Avant-projet sommaire – Modificatif (Rapport de Monsieur
(Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
12. Travaux et urbanisme – Travaux de mise en conformité de l’étang
de la Demoiselle – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage (Rapport
de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
13. Travaux et urbanisme – Travaux divers au Centre hippique – Avant-projet
définitif (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).
14. Patrimoine Communal – Cession du bâtiment dit du Cuisinier à la CCPVM pour
la réalisation du stade VTT (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).
15. Réglementation et gestion du domaine – Vente de l’immeuble sis 13 Rue du
Fiscal à REMIREMONT à l’Association L’ABRI – Autorisation du Conseil
Municipal (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
16. Jeunesse, Enfance, Social – Enfance/Jeunesse : Autorisation de signature
renouvellement de l’agrément CAF pour le centre social pour la période 2024-
2027 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
17. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2024-2025 (Rapport
de Monsieur Florent POIROT, Conseiller Municipal).
18. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2024-2025 (Rapport de Monsieur Guénolé
SPATZ, Conseiller Municipal).
19. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2024-2025 (Rapport
de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
20. Finances – Ecole Intercommunale de Révillon : Participation des Communes –
Avenant n°4 à la Convention pour révision du calcul de répartition (Rapport
de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
21. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’une oeuvre – Demande
de subvention FRAM – Année 2024 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport
de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
22. Finances – Cercle gourmand – Demande de subvention spécifique (Rapport
de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
23. Finances – La Volont’R – Demande de subvention (Rapport de Madame Danièle
FISCHER, Adjointe).
24. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël – Édition 2024 (Rapport
de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
25. Finances – Indemnisation de la Commune d’Epinal (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
26. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. –
F.I.P.D. – Région – Département et autres organismes – Additif (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
27. Finances – Budget de l’exercice 2024 – Ajustements de crédits – Budget
Principal – D.M.1 – Service de l’Assainissement – D.M.1 – Service des Eaux –
D.M.1 – Service de la Forêt D.M.1. (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
28. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2024 – Admissions en non
valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Patrimoine Communal – Création et exploitation d’un réseau de chaleur –
Modalités d’assujettissement à la TVA (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
Questions diverses.
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