CONSEIL MUNICIPAL : ORDRE DU JOUR
Séance du 05 juillet 2024 à 20 heures 00
Place de l’Hôtel de Ville
Intervention de M. Fabrice MERCIER, Conseiller aux Décideurs Locaux, du Service de Gestion Comptable de Remiremont, pour la présentation du rapport sur la qualité comptable 2023
1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION RENOVATION FAÇADES
3 – FINANCES LOCALES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – ASSOCIATION POUR LE SOUVENIR DE LA BATAILLE DE DOMPAIRE
4 – FINANCES LOCALES – AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES DE LA COLLECTIVITE ET REPRISES SUR SUBVENTIONS – M57
5 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION DE L’ETAT AU TITRE DU FONDS VERT POUR LA REHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE DU FOSSARD
6 – FINANCES LOCALES – VENTE VEHICULE PEUGEOT BOXER
7 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS – PARCELLE A 186
8 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS – PARCELLE B 196
9 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLE – LIEU-DIT LE BOUVROT – SAS PHP (M. HOCQUARD Julien)
10 – COMMISSION MUNICIPALE – MODIFICATION
11 – SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS)
12 – RESSOURCES HUMAINES – REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
13 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT 14 – SDANC – ADHESIONS
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