ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 02 JUILLET 2024 A 20h00
- Examen et validation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024
Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Marchés publics, avenants, devis, baux et contrats divers.
o Marché de travaux sur le réseau de chaleur – Avenant n°1.
o Marché de travaux sur les toitures des ateliers – Avenant n°1 (lots 1 et 3). o Budget principal – Décision modificative budgétaire n°2.
1 – Finances – Autorisation de signature d’un contrat de prêt relais pour le financement de différents travaux municipaux.
2 – Finances – Reversement d’excédent du budget annexe lotissement au budget principal.
3 – Finances – Contribution syndicale au SIVUIS – Modificatif.
4 – Domaines – Autorisation d’acquisition d’une partie de la parcelle AB 417 sise rue Robert Claudel aux communes propriétaires indivises.
5 – Domaines – Renouvellement d’une concession de source en forêt communale avec Monsieur Dieter BEIGEL.
6 – Domaines – Autorisation de vente de terrains communaux sis le long de la RD 43 à Monsieur Michel MOUGEL.
7 – Domaines – Vente et échanges de terrains rue des Roches de Fontaine
8 – Urbanisme – Proposition de définition des zones d’accélération des énergies renouvelables.
9 – Périscolaire – Renouvellement du Projet Educatif territorial (PEDT) pour la période 2024-2027.
10 – Personnel – Création de poste pour avancement de grade.
11 – Environnement – Adhésion au conservatoire d’espaces naturels de Lorraine.
12 – Intercommunalité – Rapport d’activité de la communauté de communes des Hautes Vosges pour 2023.
13 – Lotissement – Autorisation de recours à une agence immobilière pour la commercialisation du lot restant – Reconduction du contrat de mandat avec la société « Immo des vallées ».
14 – Questions et informations diverses
- Travaux
- Agenda
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