Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT Séance du lundi 25 novembre 2024 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
1. Finances – Transfert des résultats des budgets Eau Potable et Assainissement à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (C.C.P.V.M.) au 1er janvier 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Transfert de la compétence eau et assainissement – Arrêt de la compétence « Epuration » du SIVOM à compter du 1er janvier 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Amélioration de l’habitat – Avenant à la convention OPAH-RU (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.
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