Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT Séance du vendredi 13 decembre 2024 à 20 h 00.
ORDRE DU JOUR
1. Institution et vie politique – Communications, remerciements, comptes rendus
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Travaux et urbanisme – Convention pré-opérationelle avec l’EPFGE relative à l’avenir de l’immeuble sis 34 rue des Brasseries (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Délégation par affermage du service public d’eau potable – Choix du délégataire et approbation du contrat (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
5. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non Collectif – Demande d’adhésion aux compétences à la carte ‘réhabilitation’ et ‘entretien’ (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7. Réglementation et gestion du domaine – Cession d’un monument funéraire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8.Finances – Versement d’une aide pour l’achat d’un récupérateur d’eau par la CCPVM à compter de 2025 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
9.Patrimoine Communal – Cession d’une parcelle de terrain à la SCI HEOL et convention d’autorisation d’occupation du domaine public au lieu dit « Le Gros Chatelet » (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
10.Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2025 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
11. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable – Programme 2025 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
12. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2025 – Avant- projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
13. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2025 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
14. Travaux et urbanisme – Travaux d’aménagement Faubourg d’Epinal – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
15. Institution et vie politique – OPAH – RU : Aides complémentaires – Approbation du règlement (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
16. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2025 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
17. Finances – La Volont’R – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
18.Finances – Association de sauvegarde du Fort du Parmont – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
19. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
20. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
21. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
22. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place incluant la fête patronale – Tarifs 2025 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
23. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
24. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
25. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
26. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
27.Finances – Droits de voirie – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
28. Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2024 – Recouvrement auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
30. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
31. Finances – Budget de l’exercice 2024 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.3 – Service des Eaux – D.M.1. – Service de l’Assainissement – D.M.1. – Service de la Forêt – D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
32. Finances – Budget – Demandes de subventions 2025 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D. – Région – Département et autres organismes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
33.Finances – Association Athlé Vosges Pays de Remiremont – Demande desubvention spécifique (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
34. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Lycée André Malraux – convention de mise à disposition des équipements sportifs du complexe de Béchamp (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
35. Finances – Etablissement d’enseignement privé : Participation de la Ville auxdépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année scolaire 2024/2025 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
36. Finances – RESTAURATION SCOLAIRE : Convention triennale « Tarification sociale des cantines scolaires » (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
37. Finances – ENSEIGNEMENT : Classes environnement – Année scolaire2024/2025 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).
38. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif et refonte (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
39.Personnel territorial – Transfert du personnel du Centre Aquatique à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
40.Personnel territorial – Transfert du personnel de l’assainissement à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
41. Personnel territorial – Régime indemnitaire – Mise en place du R.I.F.S.E.E.P. – Cadres d’emplois des éducateurs de jeunes enfants (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
42. Personnel territorial – Indemnité de gardiennage des églises – Revalorisation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
43. Questions diverses.
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