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vendredi 17 janvier

Ordre du jour du prochain conseil municipal de Vagney

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JANVIER 2025 A 20h00

  • Examen et validation du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2024
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain. o Devis et contrats divers.

1 – Scolaire – Attribution d’une subvention au réseau d’aide spécialisé aux enfants en difficulté pour 2025.
2 – Scolaire – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation du voyage scolaire de la classe de CM2 de l’école perce-neige.

3 – Intercommunalité – Demande d’adhésions de collectivités au SMIC des Vosges.
4 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux d’amélioration thermique aux écoles pour l’année 2025.
5 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux d’isolation de l’espace saint- hubert.
6 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux de réfection de la toiture du gymnase de Zainvillers.
7 – Domaines – Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’Association Sportive de Vagney pour l’installation d’un local de stockage et buvette aux abords du stade Zeller.
8 – Finances – Définition de la contribution eaux pluviales au budget assainissement de la communauté de communes des hautes Vosges pour 2024.
9 – Finances – Imputations des divers frais occasionnés sur le compte fêtes et cérémonies – Additif. 10 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative budgétaire n°3
11 – Finances – Annulation de la délibération n° 1252024 du 09 décembre 2024 relative à la TVA.
12 – Finances – Tarifs 2025 – Modificatif
13 – Finances – Autorisations de crédits d’avance en section d’investissement pour l’exercice 2025 – Modificatif.
14 – Domaines – Liste des acquisitions et cessions immobilières conclues en 2024.
15 – Marchés publics – Liste des marchés publics conclus en 2024.

16 – Questions et informations diverses

o Travaux.

o Agenda.

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