Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT Séance du vendredi 28 mars 2025 à 20 h 00
ORDRE du JOUR
1. Institution et vie politique – Communications, remerciements, comptes rendus
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2025 (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
3. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2025 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
4. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Réglementation et gestion du domaine – Bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières – Année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7. Institution et vie politique – Dissolution du SIVOM à compter du 1er juillet 2025 (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
8. Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit de DALKIA pour la construction du réseau de chauffage urbain (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
9. Réglementation et gestion du domaine – Convention de servitudes au profit d’ENEDIS pour le renouvellement des câbles BTAS sur les parcelles AV 264 et AV 132, et câbles HTAS sur la parcelle AD 96 (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
10. Institution et vie politique – SDEV – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges – Modification des statuts (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
11. Travaux et urbanisme – Démarche « EAU ET BIODIVERSITÉ » : Participation à l’opération « Commune Nature » (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
12. Réglementation et gestion du domaine – Définition de Zones d’Accélération d’Energies Renouvelables (Z.A.E.R.) – Modalités de concertation (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
13. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Destination des coupes et des produits accidentels de l’exercice 2025 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
14. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux – Exercice 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
15. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Approbation de la proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de l’exercice 2025 et de leur désignation au titre de cet exercice (Rapport de Monsieur Jean- Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
16. Finances – SCOLAIRE : Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les modalités de participation financière et d’accueil – Année scolaire 2024/2025 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
17.Finances – Musées municipaux – Acquisition d’œuvres – Demande de subventions FRAM – Année 2025 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
18. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
19. Finances – Budget – Demandes de subventions 2025 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D.-Région – Département et autres organismes – Additif (Rapport de Monsieur Bernard CREUSOT, Conseiller Municipal).
20. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
21. Finances – Budget de l’Exercice 2025 – Participations syndicales (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
22. Finances – Régie de recettes – Menus produits – Vente de timbres – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
23. Réglementation et gestion du domaine – Convention de prestation de services entre la Ville de Remiremont et la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales – Service de l’eau et de l’assainissement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
24. Personnel territorial – Plan de formation 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
25. Personnel territorial – Régime indemnitaire – Mise en place du R.I.F.S.E.E.P. – Cadres d’emplois des éducateurs de jeunes enfants (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
26.Personnel territorial – Régime indemnitaire des cadres d’emplois des techniciens territoriaux et des ingénieurs territoriaux – Additif à la délibération n°D0862020 du 26 juin 2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
27. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
28.Personnel territorial – Tableau des effectifs non permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Personnel territorial – Mise en place d’astreintes pour le service informatique (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
30. Institution et vie politique – État annuel 2024 des indemnités perçues par les élus – Information (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.
A REMIREMONT, le 21 Mars 2025
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