Séance du 07 mars 2025 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville
Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2024 Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
3 – FINANCES LOCALES – AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DU BUDGET PRINCIPAL – OPERATIONS SOUS MANDAT
4 – FINANCES LOCALES – DISSOLUTION DES BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT ET REPRISE DES RESULTATS DANS LE BUDGET PRINCIPAL
5 – FINANCES LOCALES – ETAT D’ASSIETTE 2025 – DESTINATION DES COUPES
6 – FINANCES LOCALES – MANDAT SPECIAL – VISITE DU SENAT PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DU CONSEIL DES JEUNES
7 – FINANCES LOCALES – INSTALLATION D’UN COMMERCE ALIMENTAIRE AMBULANT
8 – FINANCES LOCALES – ENSEIGNEMENT – FOURNITURES SCOLAIRES – ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES – PARTICIPATION DE LA COMMUNE
9 – FINANCES LOCALES – STRUCTURES PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE – TARIFS MODULES QF CAF
10 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DESINSCRIPTION SITE « CHAPELLE DE LA MADELEINE ET SES ABORDS » AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
11 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’UTILISATION DE L’ORGUE DE L’EGLISE DE SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
12 – ANIMATION – ORGANISATION DE JEUX CONCOURS – REGLEMENT
13 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 14 – RESSOURCES HUMAINES – TRANSFERT DE PERSONNEL A LA CCPVM 15 – SIVOM – DISSOLUTION DU SYNDICAT
16 – SMIC – PARTICIPATION FINANCIERE 2025
17 – SMIC – ADHESIONS
18 – SDANC – ADHESIONS
19 – SDEV – CHANGEMENT DES STATUTS
20 – SICOVAD – RAPPORT D’ACTIVITES 2023
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