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samedi 05 avril

Ordre du jour du prochain conseil municipal de Cornimont

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 Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur,

le vendredi 11 avril 2025 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 14 mars 2025 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE 

  1. Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  2. Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal 

BUDGETS – FINANCES 

  1. Comptes de gestion 2024
  2. Election du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2024
  3. Comptes administratifs 2024
  4. Affectations des résultats 2024
  5. Vote des taux d’imposition pour la fiscalité locale 2025
  6. Autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) – MAJ projet CESAN-Ecoauberge
  7. Budgets primitifs 2025
  8. Contributions budgétaires en faveur du SDIS, SMIC et PNRBV
  9. Demandes de subventions en faveur de Ballast – Fête de l’itinérance
  10. Demandes de subventions auprès des partenaires

RESSOURCES HUMAINES – néant

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS – néant

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant

INTERCOMMUNALITE – néant

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES

 

Pour affichage et avis, conformément aux dispositions de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Maire

Fait à Cornimont le : 4 avril 2025 Marie-Josèphe CLEMENT

Affiché le : 4 avril 2025

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