Séance du vendredi 11 avril 2025 à 20 h 00 ORDRE du JOUR
1. Finances – Label Lire et Faire Lire – Adhésion (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
2. Finances – Association US Memory – Adhésion (Rapport de Monsieur Bernard CREUSOT, Conseiller Municipal).
3.Finances – Carnaval vénitien 2025 – Subvention spécifique stationnement (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
4. Finances – C.C.A.S. – Demande de subvention 2025 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
5.Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires en matière de forfaits post stationnement- Année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2024 – Budget Principal (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
7. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2024 – Service des Eaux (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
8.Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2024 – Service del’Assainissement (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
9. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2024 – Forêt Communale (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
10. Finances – Exercice 2024 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
11. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A. – Exercice 2024 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
12. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2024 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Finances – Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14.Finances – Budget Primitif – Exercice 2025 – Budget Principal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
15. Finances – Budget Primitif – Exercice 2025 – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17.Finances – Dissolution des budgets Eaux et Assainissement au 31 décembre 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18.Finances – Approbation des PV de transfert des budgets Eau et Assainissement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.
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