CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 14 AVRIL 2025 A 20 H 00 – EN MAIRIE
N° 2025/020 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 24 FEVRIER 2025
N° 2025/021 Finances Locales – Contributions – 07-06
Participation communale au SIVUIS – Fiscalisation
N° 2025/022 Finances Locales – Subventions – 07-05
Subvention au CCAS
N° 2025/023 Finances Locales – Fiscalité – 07-02
Fixation des taux de fiscalité locale 2025
N° 2025/024 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion 2024 – Vote du Compte Administratif 2024 – Affectation des Résultats 2024 – Vote du Budget Primitif 2025 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
N° 2025/025 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Eau – Approbation du Compte de Gestion 2024 – Vote du Compte Administratif 2024 –
Affectation des Résultats 2024 – Vote du Budget Primitif 2025
N° 2025/026 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2024 – Vote du Compte
Administratif 2024 – Affectation des Résultats 2024 – Vote du Budget Primitif 2025
N° 2025/027 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de la Forêt – Approbation du Compte de Gestion 2024 – Vote du Compte Administratif 2024
– Affectation des Résultats 2024 – Vote du Budget Primitif 2025 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Fixation de durées d’amortissement
N° 2025/028 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Revente Electricité – Approbation du Compte de Gestion 2024 – Vote du Compte
Administratif 2024 – Affectation des Résultats 2024 – Vote du Budget Primitif 2025
N° 2025/029 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Ruministrana282 Maxpreciation des Resuadio2014Comote due GoseiPrinti2020t mise en prace
de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement
N° 2025/030 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lotissement Le Clos des Champs – Approbation du Compte de Gestion 2024 – Vote du
Compte Administratif 2024 – Affectation des Résultats 2024 – Vote du Budget Primitif 2025
N° 2025/031 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau
N° 2025/032 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la taxe d’assainissement
N° 2025/033 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion – 03-05 –
Bilan foncier 2024
N° 2025/034 Commande publique – Marchés Publics – Autres 01-01 –
Renouvellement du réseau AEP et requalification de la rue de Lorraine – RD 466
Autorisation donnée à l’exécutif de signature du marché
N° 2025/035 Commande publique – Marchés Publics – Autres 01-01 – Marché d’exploitation des installations thermiques
Autorisation de signature de l’avenant n°02
N° 2025/036 Commande publique – Autres types de contrats – Autres 01-04 -05
Autorisation de signature d’un contrat relatif à la vérification des installations de paratonnerre
N° 2025/037 Fonction Publique Territoriale – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Création d’un emploi permanent: Ouverture d’un poste d’Attaché territorial
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2025/038 Fonction Publique Territoriale – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Suppression d’un emploi permanent : Fermeture d’un poste de Technicien territorial
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2025/039 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique
Territoriale – Autres Actes – 04-01-02
Autorisation de signature d’une convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour formation mise a jour du document unique
N° 2025/040 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Règlement des boisements – avis du Conseil Municipal
N° 2025/041 Libertés publiques et pouvoirs de police – Police Municipale – Autres – 06-01-08
Lutte contre la prolifération des chats errants et prise en charge
Signature d’une convention avec l’Association protect’rhéa
N° 2025/042 Domaines et compétences par thèmes – Enseignement – Autres – 08-01-03
Convention avec la Ligue de l’Enseignement des Vosges dans le cadre du programme Lire et Faire
Lire
N° 2025/043 Finances locales – subventions – subventions accordées à des associations – 07-05-03
Avenant N°1 à la convention entre l’association les Gros Câlins et la Commune de Rupt sur Moselle
N° 2025/044 Institutions et vie politique – Délégations de fonctions – 05-04-01
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations
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