Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT Séance du lundi 30 juin 2025 à 20 h 00
ORDRE du JOUR
1. Institution et vie politique – Communications, Remerciements, Comptes-rendus
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3.Réglementation et gestion du domaine – Zones d’Accélération d’Energies Renouvelables (Z.A.E.R.) – Identification et validation (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
4. Réglementation et gestion du domaine – Convention d’entretien du Chemin de Grande Randonnée GR®7 par les associations du Club Vosgien (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
5. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Institution et vie politique – Centre Hospitalier et Maternité – Projet de résolution – Maintien du service hospitalier (Rapport de Monsieur Philippe CLOCHÉ, Adjoint).
7. Institution et vie politique – CCPVM – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire dans le cadre d’un accord local (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8.Patrimoine Communal – Régularisation de la situation foncière des biens affectés au lycée Malraux – Cession à la Région Grand Est à titre gratuit (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
9. Travaux et urbanisme – Convention de participation relative à la réfection des rues de la Mouline, Baugru et du Général Humbert, du passage Zeller et du Parc Monseigneur Rhodhain (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
10. Réglementation et gestion du domaine – Dénomination secteur La Littorelle (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
11. Travaux et urbanisme – Travaux divers de rénovation de la salle « Sous la Tour » à l’Abbatiale de Remiremont – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).
12. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Personnel territorial – Contrat d’engagement éducatif (C.E.E.) – rémunération (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Personnel territorial – Contrat Groupe d’Assurance des Risques Statutaires du personnel – Adhésion à la consultation et Mandat au CDG 88 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
15. Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16.Finances – Clôture administrative du dossier de travaux de « reprise de branchements d’eau potable et de réfection des voiries sur les communes de Remiremont et de St Nabord » – Exonération des pénalités (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Finances – Budget – Demandes de subventions 2025 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D.- Région – Département et autres organismes – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Finances – Budget de l’exercice 2025 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
19. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2025 – Admissions en non valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
20. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2025-2026 (Rapport de Monsieur Florent POIROT, Conseiller Municipal).
21.Finances – Musées Municipaux – Restauration d’œuvres – Demande de subvention auprès de la DRAC – Année 2025 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
22.Finances – Musées Municipaux Charles de Bruyères et Charles Friry – Adhésion et tarification Pass Vosges. (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
23. Finances – Musées Municipaux – Droits d’entrées – Tarifs – Additif (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
24. Finances – Archives municipales – Convention de partenariat relative à la participation de la Ville au portail national des archives. (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
25. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2025-2026 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
26. Finances – Association Musique à Remiremont – Demande de subvention spécifique (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
27. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël – Édition 2025 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
28. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Office de Tourisme Remiremont-Plombières – Convention de partenariat pour la commercialisation de la billetterie du
concert « Le Plateau des Légendes » (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
29.Finances – Remiremont VTT – Demande de subvention spécifique pour l’organisation de la 3e manche de la Coupe de France VTT (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
30. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Tennis Club de Remiremont – Convention de mise à disposition des équipements (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
Questions diverses.
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