VAGNEY : ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 JUIN 2025 A 20h00
- Examen et validation du procès-verbal de la séance du 22 avril 2025.
- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Finances–Budgetprincipal–décisionmodificativebudgétairen°1.
o Domaines – signature d’un compromis de vente pour le bâtiment communal du 10
place Caritey.
o Domaines – avenant à un compromis de vente pour la parcelle 12 du lotissement des
roches de fontaine.
1 – Finances – Fixation de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des restos du cœur réglés par la Commune de VAGNEY.
2 – Finances – Admission en non-valeur de créances communales.
3 – Police municipale – Convention de coordination entre la police municipale de Vagney et la Gendarmerie Nationale.
4 – Police municipale – Convention avec la société de tir d’Epinal pour utilisation du stand de tir par l’agent de police municipale.
5 – Périscolaire – Convention de participation financière pour l’ALSH estival 2025 avec l’association « la cabane des sotrés ».
6 – Périscolaire – Convention de participation financière au service périscolaire pour l’année 2025 avec l’association « les ptites gueules » – Avenant n°2.
7 – Associations – Vote des subventions aux associations pour l’année 2025.
8 – Domaines – Règlement d’utilisation des diverses salles municipales – Avenant modificatif.
9 – Domaines – Rachat à l’euro symbolique du terrain d’assiette de la piscine intercommunale par la communauté de communes des Hautes-Vosges.
10 – Domaines – Bail rural avec Madame Clarisse MOUGEL.
11 – Domaines – Vente d’une partie de la parcelle AM 354 « aux Cailles » à M. POIROT Daniel.
12 – Domaines – Vente de la parcelle AV 84 à Mme AUBRY Françoise et à M. MOUGEL Yves.
13 – Personnel – Mise en place du forfait mobilités durables.
14 – Chaufferie municipale – Autorisation de signature des polices d’abonnement de l’espace saint- hubert, la poste et le logement de secours communal.
15 – Chaufferie municipale – Autorisation de signature d’un contrat d’opération d’économie d’énergie dans le cadre du dispositif coup de pouce avec l’entreprise ACT Commodities
16 – Intercommunalité – Syndicat scolaire du ban de Vagney – Modification statutaire.
17 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Finances : attribution d’une subvention de la DETR pour les travaux de réfection du pont du
chemin du Ridot.
o Projet Free Mobile : arrêt du projet d’implantation d’antenne relais 5G au Bois Abbeck. o Festivités du 60ème anniversaire des grandes gueules : appel aux volontaires.
0 commentaire