ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 JUILLET 2025 A 20h00
- Examen et validation du procès-verbal de la séance du 04 juin 2025.
- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Signature d’un contrat de prêt pour ligne de trésorerie avec le crédit mutuel pour un
montant de 100 000,00 €.
o Finances–Budgetprincipal–décisionsmodificativesbudgétairesn°2etn°3.
o Sinistres – Lettre d’acceptation du remboursement des dommages suite à l’incendie
du chalet du Haut des Charmes.
1 – Finances – Participation financière aux travaux de réfection du pont de la Lombarde situé sur les Communes de Vagney et Le Tholy.
2 – Personnel – Régime indemnitaire de la filière police municipale – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement.
3 – Personnel – Signature d’une convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel à titre temporaire par le centre de gestion des Vosges
4 – Personnel – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de personnel communal avec le syndicat scolaire du Ban de Vagney.
5 – Domaines – Achat de terrain à Monsieur Stéphane ANDREUX d’une partie de parcelle AK11 pour terrain d’emprise d’un poste de transformation du réseau électrique et d’un poste de relevage d’assainissement.
6 – Associations – Règlement de location du véhicule municipal aux associations – Modificatifs.
7 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Fusion des associations « La Cabane des Sotrés » et « Les p’tites gueules » à effet au 1er
septembre 2025.
o Antenne relais au Bois Abeck – retrait de la décision de non-opposition à déclaration
préalable.
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